Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons — Direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres).
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Neuilly-sur-Seine
2019-083”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Neuilly-sur-Seine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés issus de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.
Description du marché:
“Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimum...”
Description du marché
Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies dans l'acte d'engagement.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies dans l'acte d'engagement.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Achat de viandes aussi bien viandes de boucherie que volailles. Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Achat de fruits et légumes frais pour le restaurant municipal. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché:
“Achat de poissons frais pour le restaurant municipal. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés hors produits issus de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimum annuel: 5 000...”
Description du marché
Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le Règlement de la consultation).
Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.
Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant.
Précision: si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché. Document requis: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sont à fournir:
— la présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Sont à fournir:
— la présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: Candidatures et offres transmises par voie électronique.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Neuilly-sur-Seine.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse:...”
A) en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
B) en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques;
C) ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 184-447498 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimal...”
Description du marché
Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimal annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 75 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative et technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Achat de viandes aussi bien viandes de boucherie que volailles. Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Achat de fruits et légumes frais pour le restaurant municipal. Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Achat de poissons frais pour le restaurant municipal. Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimal annuel: 5 000...”
Description du marché
Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-447498
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019MF154
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés issus de la mer
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 684804277📞
Courrier électronique: adelina.jibon@davigel.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019MF155
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boucherie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Téléphone: +33 232389700📞
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019MF156
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: Union Primeurs Laurance
Adresse postale: ZA des Églantiers, 13 rue des Cerisiers, CE 2822
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Téléphone: +33 169644835📞
Courrier électronique: contact@laurance-primeurs.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019MF157
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Poissons frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur (Pomona)
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Rungis
Code postal: 94538
Téléphone: +33 620749231📞
Courrier électronique: b.frattini@terreazur.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019MF158
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits surgelés (hors produit de la mer)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-143717, publié le 23.9.2012);
2) le marché de la présente consultation a été conclu le...”
1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-143717, publié le 23.9.2012);
2) le marché de la présente consultation a été conclu le 16.12.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 249-618087 (2019-12-24)