Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le centre de vacances Sarah Arlès à Cezais en Vendée (lots 5 à 9) et le foyer intergénérationnel Louise-Voëlckel à Bonneuil-sur-Marne qui fait de la restauration (lot 10).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la ville et son centre de vacances situé à Cezais (85)
2019m39”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le...”
Brève description
Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le centre de vacances Sarah Arlès à Cezais en Vendée (lots 5 à 9) et le foyer intergénérationnel Louise-Voëlckel à Bonneuil-sur-Marne qui fait de la restauration (lot 10).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie dont boissons non alcoolisées — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais dont produits laitiers, fromage, fruits et légumes — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés ordinaires — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie dont boissons alcoolisées et non alcoolisées — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais dont produits laitiers — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries, sandwichs et pâtisseries — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés —...”
Titre
Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés — restauration collective
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— pouvoir habilitant la personne à signer le marché,
— extrait kbis,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— attestations fiscales et sociales à jour,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— attestations fiscales et sociales à jour,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Indication des systèmes de gestion et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— agrément(s) des services vétérinaires.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur les crédits de fonctionnement de la commune.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-10
11:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 141-346825 (2019-07-19)