Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Barcarès

Fourniture de denrées alimentaires. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 13.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gavignaud
• Passion Froid groupe Pomona

Qui ?

• Ville de Barcarès

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-18	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Barcarès
Adresse postale: boulevard du 14 juillet, BP 5
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcarès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lebarcares.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: +33 468861164 📞
Fax: +33 468860272 📠
URL des documents: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553560
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Numéro du lot: LOT 1
Brève description: 1) fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: LOT 2
Brève description: 2) surgelés, produits traiteur frais.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: LOT 3
Brève description: 3) surgelés festifs.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative du produit
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Procédure de commande et de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Circuit court et production biologique
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL des documents: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Ville de Barcarès, boulevard du 14 Juillet, BP 5, 66421 Le Barcarès Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: un échantillon de chaque produit inscrit sur l'annexe liste des échantillons devra être présenté. Ces échantillons seront soumis à un jury de dégustation et d'analyse. L'attention des candidats est apportée sur le fait que l'absence d'échantillon pourra entraîner le rejet de l'offre. Ils devront être expédiés sous plis séparés de l'offre. Le carton d'expédition portera les mentions: échantillons pour le marché de denrées alimentaire, le numéro du lot concerné et le nom du candidat. Une liste des échantillons sera fournie. Les échantillons seront remis avant la date limite de réception des plis au plus tard le 20 décembre à 14:00: Cuisine Mas de l'Ille, boulevard des Rois de Majorque, 66420 Le Barcarès. Aucun échantillon ne sera restitué. Numéro de la consultation: 19ba43.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Source: OJS 2019/S 226-553560 (2019-11-18)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19BA43
Brève description:

— fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la commune du Barcarès.

Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boulevard du 14 Juillet — BP 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143476
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-553560
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Surgelés et produits traiteurs frais
Brève description:

— fourniture de surgelés et de produits traiteurs frais pour les besoins de la cuisine centrale de la commune du Barcarès.

Intitulé du lot: Surgelés festifs
Brève description:

— fourniture de surgelés festifs pour les besoins de la cuisine centrale de la commune du Barcarès.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Barcarès.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
20
10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Gavignaud
Adresse postale: MI Saint-Charles — allée de Provence
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66032
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Passion froid groupe Pomona
Adresse postale: 3214, route de Montpellier
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix Baret Cedex 06 — CS 80001
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Montpellier
Source: OJS 2020/S 060-143476 (2020-03-23)

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