Fourniture de denrées alimentaires

Commune de limoges

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale, service de la commande publique,
— caisse des écoles de la Ville de Limoges, service de la commande publique,
— opéra de Limoges service de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de limoges

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-08	Avis de marché
2020-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Numéro de référence: Vf9473au
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Centre communal d'action sociale, service de la commande publique, — caisse des écoles de la Ville de Limoges, service de la commande publique, — opéra de Limoges service de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379301
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— Centre communal d'action sociale, service de la commande publique,

— caisse des écoles de la Ville de Limoges, service de la commande publique,

— opéra de Limoges service de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois.

Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux gélifiées
Numéro du lot: 38
Brève description: Eaux gélifiées.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 8 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Épaississants pharmaceutiques
Numéro du lot: 39a
Brève description: Épaississants pharmaceutiques.
Intitulé du lot: Céréales instantanées HP
Numéro du lot: 39b
Brève description: Céréales instantanées HP.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de

5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les factures seront payées par les soins de M. le trésorier principal de Limoges-municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Téléphone: +33 555459300 📞
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: modalités de remise des échantillons demandés afin d'optimiser l'analyse des offres par les services et en vue de juger les qualités organoleptiques des produits.

Les candidats remettront à titre gracieux, les échantillons listés ci-dessous dans les conditions énoncées à ci-dessus. Les échantillons seront remis à l'adresse suivante:

Ville de Limoges service de la commande publique

Hôtel de Ville — 4

9 place Léon Betoulle, BP 3120, 87031 Limoges Cedex 1

(Ouverture de 8:30 à 17:00) Dans tous les cas de figure, avant 8:30 et après 17:00, les samedis et jours fériés, les candidats devront s'adresser à la loge de l'Hôtel de Ville de Limoges, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1.

Les frais de transport et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Les échantillons seront remis pour ??. Personnes liste des échantillons à remettre sont précisés au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 154-379301 (2019-08-08)

Avis d'attribution de marché (2020-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Centre communal d'action sociale service de la commande publique, Caisse des écoles de la ville de Limoges service de la commande publique, Opéra de Limoges service de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois.

Valeur totale du marché: 35425.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-03 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004498
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-379301
Numéro JO-S: 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: rue Yves Bertrand Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 7041.83 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Nutricia Nutrition Clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 17296.09 EUR 💰
Nom: Fresenius-Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 11087.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
9
3

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues et de 3 ans et 8 mois.

Source: OJS 2020/S 004-004498 (2020-01-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits nutritionnels spéciaux (7)