Fourniture de denrées alimentaires

Commune de limoges

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale, service de la commande publique,
— caisse des écoles de la Ville de Limoges, service de la commande publique,
— opéra de Limoges service de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-08 Avis de marché
2020-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de limoges
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 555459335 📠
Région: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
URL: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Téléphone: +33 555459300 📞
Téléphone: +33 555459335 📠

Pouvoir adjudicateur
Région: Haute-Vienne 🏙️

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires Vf9473au
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Eaux gélifiées
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Description du marché: Eaux gélifiées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épaississants pharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 39a
Description
Description du marché: Épaississants pharmaceutiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Céréales instantanées HP
Titre
Numéro d'identification du lot: 39b
Description
Description du marché: Céréales instantanées HP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-02 12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-03 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 154-379301 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Limoges

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35425.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-379301

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Eaux gélifiées
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: rue Yves Bertrand Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7041.83 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 39a
Titre: Épaississants pharmaceutiques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutricia Nutrition Clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17296.09 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 39b
Titre: Céréales instantanées HP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius-Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11087.79 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois. L'accord-cadre est reconduit...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 004-004498 (2020-01-03)