Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: charcuteries

Association hospitalière de Sainte-Marie

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: charcuteries.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 14 699,00 EUR HT; maximum HT 44 096,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gel 43

Qui ?

• Association hospitalière de Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2020-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: Lp19a06
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: charcuteries. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 14 699,00 EUR HT; maximum HT 44 096,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière de Sainte-Marie
Adresse postale: 50 route de Montredon
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369190
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ahsm.eu La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons à fournir, impérativement, avant la date limite de remise des offres, sont listés sur le document «Liste des échantillons» jointe en annexe. Ils devront être adressés au service restauration (magasin cuisine) du Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay. Les échantillons fournis devront en tous points correspondre aux exigences du CCP. Après examen de ces derniers, et si les tests n'ont pas conduit à leur altération, ils devront être repris, obligatoirement, par chaque société dans un délai de 15 jours ouvrés, soit à partir de la date du courrier aux fournisseurs non retenus, soit à partir de la date de notification du marché. Numéro de la consultation: LP19A06.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: charcuteries.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 14 699,00 EUR HT; maximum HT 44 096,00 EUR HT.

Valeur totale estimée: 132 288 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 132 288 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CHSM Le Puy-en-Velay.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ahsm.eu

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons à fournir, impérativement, avant la date limite de remise des offres, sont listés sur le document «Liste des échantillons» jointe en annexe. Ils devront être adressés au service restauration (magasin cuisine) du Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay. Les échantillons fournis devront en tous points correspondre aux exigences du CCP. Après examen de ces derniers, et si les tests n'ont pas conduit à leur altération, ils devront être repris, obligatoirement, par chaque société dans un délai de 15 jours ouvrés, soit à partir de la date du courrier aux fournisseurs non retenus, soit à partir de la date de notification du marché. Numéro de la consultation: LP19A06.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 150-369190 (2019-08-02)

Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: charcuteries. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): — minimum HT: 14 699,00 EUR HT, — maximum HT: 44 096,00 EUR HT.

Valeur totale du marché: 132 288 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053321
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369190
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, les montants renseignés correspondent aux seuils maximum toutes périodes confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):

— minimum HT: 14 699,00 EUR HT,

— maximum HT: 44 096,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-21 📅
Nom: Gel 43
Adresse postale: ZI Saint-Germain/Blavozy
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Valeur totale du marché: 132 288 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 024-053321 (2020-01-31)

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