Fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019F281000
Brève description:
“Il s'agit de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires de Vauvert et d'Aimargues.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Petite Camargue
Commune postale: Vauvert
Contact
Adresse Internet: http://www.petitecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515339
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 462 857 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations alimentaires surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Préparations alimentaires surgelées.”
Valeur estimée hors TVA: 284 360 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il est reconductible une fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 2 ans.”
Intitulé du lot: Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique.”
Valeur estimée hors TVA: 90 995 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais conventionnels
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Fruits et légumes frais conventionnels.”
Valeur estimée hors TVA: 85 308 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Il est reconductible une fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 2 années civiles.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les formulaires DC1 et DC2.”

“Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”

Afficher plus (2)

“Extrait KBIS de moins de 3 mois.”

“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

   Afficher plus

Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”

“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”

Afficher plus (4)

“— s'agissant du lot 7, pour tous les produits issus de l'agriculture biologique, le candidat devra justifier par tout moyen la labellisation de ses produits,”

“— attestation absence d'OGM,”

“— pour les lots 6 et 7, copie de l'agrément sanitaire communautaire pour l'entreposage et le transport de denrées alimentaires ou d'origine animale,”

“— déclaration des effectifs moyens du personnel.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2022.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 211-515339 (2019-10-28)