Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
2019F281000
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Il s'agit de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires de Vauvert et d'Aimargues.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 462 857 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations alimentaires surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Préparations alimentaires surgelées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 360 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible une fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 995 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 308 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible une fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 2 années civiles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires DC1 et DC2.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Extrait KBIS de moins de 3 mois.
Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Les formulaires DC1 et DC2.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Extrait KBIS de moins de 3 mois.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— s'agissant du lot 7, pour tous les produits issus de l'agriculture biologique, le candidat devra justifier par tout moyen la labellisation de ses produits,
— attestation absence d'OGM,
— pour les lots 6 et 7, copie de l'agrément sanitaire communautaire pour l'entreposage et le transport de denrées alimentaires ou d'origine animale,
— déclaration des effectifs moyens du personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 211-515339 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 405 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-515339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“19-163628 Il s'agit de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaire”
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6 — préparations alimentaires surgelées
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 552044992 00493
Adresse postale: 3214 route de Montpellier Marché Gare
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7 — denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Numéro d'enregistrement national: 434297206 00055
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9 — fruits et légumes frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Provence Primeurs
Adresse postale: 135 avenue Pierre Sémard, bât L3, Min Saint-Chamand
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Source: OJS 2020/S 017-036279 (2020-01-22)