Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver). Forme de marché: à bons de commande avec seuils minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini»
FURIANI AO 02-2019”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver). Forme de marché: à bons de commande avec seuils minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain - viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché:
“Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre...”
Description du marché
Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de loisirs sans hébergement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres.
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production).”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme”
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
4 000,00 EUR 25 000,00 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché:
“Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre...”
Description du marché
Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.
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Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.”
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
2 000,00 EUR 35 000,00 EUR
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fond de pates surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
500,00 EUR 5 000,00 EUR
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits carnes surgelés ou congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre...”
Description du marché
Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.
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Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
1 000,00 EUR 6 000,00 EUR
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes - condiments surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
500,00 EUR 10 000,00 EUR
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
1 000,00 EUR 10 000,00 EUR
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et charcuterie fraîche - veau - bœuf - porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
6 000,00 EUR 45 000,00 EUR
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche label rouge ou équivalent - volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
5 000,00 EUR 40 000,00 EUR
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche - porc - (de region - circuit court)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
500,00 EUR 8 000,00 EUR
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche - produits transformes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
800,00 EUR 8 000,00 EUR
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
2 000,00 EUR 40 000,00 EUR
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
5 000,00 EUR 45 000,00 EUR
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épices - condiments - produits sucres, sales - féculent
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mayonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Mayonnaise📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
100,00 EUR 1 000,00 EUR
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
5 000,00 EUR 50 000,00 EUR
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boisson sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
200,00 EUR 3 000,00 EUR
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boisson avec alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
800,00 EUR 10 000,00 EUR
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie féculents bio - légumes surgeles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Informations complémentaires: Minimum HT Maximum (HT)
500,00 EUR 15 000,00 EUR
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.” Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: format Xades, Cades ou Pades. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 063-146073 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale«Claude Defendini».
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 268 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pain — viennoiseries
Description
Description du marché: Pain — viennoiseries.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Produits de la mer surgelés.
Description du marché: Fond de pates surgelés.
Description du marché: Produits carnes surgelés ou congelés.
Champ d'application du marché
Titre: Légumes — condiments surgelés
Description
Description du marché: Légumes — condiments surgelés.
Description du marché: Desserts glaces.
Champ d'application du marché
Titre: Viande et charcuterie fraîche — veau — bœuf — porc
Description
Description du marché: Viande et charcuterie fraîche — veau — bœuf — porc.
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche label rouge ou équivalent — volaille
Description
Description du marché: Viande fraîche label rouge ou équivalent — volaille.
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche — porc — (de region — circuit court)
Description
Description du marché: Charcuterie fraîche — porc — (de region — circuit court).
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche — produits transformes
Description
Description du marché: Charcuterie fraîche — produits transformes.
Description du marché: Produits de la mer frais.
Description du marché: Produits laitiers.
Champ d'application du marché
Titre: Épices — condiments — produits sucrés, salés — féculent
Description
Description du marché: Épices — condiments — produits sucrés, salés — féculent.
Description du marché: Mayonnaise.
Description du marché: Pâtes fraîches sous vide.
Description du marché: Fruits et légumes.
Description du marché: Boisson sans alcool.
Description du marché: Boisson avec alcool.
Description du marché: Produits avicoles.
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie féculents bio — légumes surgelés bio
Description
Description du marché: Épicerie féculents bio — légumes surgelés bio.
Description du marché: Produits laitiers bio.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-146073
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fond de pates surgelés
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc Des Cash Corses
Adresse postale: avenue Paul Giacobbi
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits carnes surgelés ou congelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Légumes — condiments surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sedagel
Adresse postale: avenue Sampiero Corso Rn193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Desserts glaces
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc des Cash Corses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande et charcuterie fraîche — veau — bœuf — porc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Charcuterie San Lorenzo
Adresse postale: ZA Corte
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viande fraîche label rouge ou équivalent — volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl les poulets Bastiais
Adresse postale: ZI de Tragone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Charcuterie fraîche — porc — (de region — circuit court)
Nom et adresse du contractant
Nom: Société charcuterie San Lorenzo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits de la mer frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse Marée
Adresse postale: ZI de Pastoreccia, 47 rue Claude Papi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Épices — condiments — produits sucres, sales — féculent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Mayonnaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Corseprim
Adresse postale: 64 lot Pastoreccia, ZI Erbajolo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Boisson avec alcool
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Produits avicoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Corsoeuf
Adresse postale: route de Cala Rossa
Commune postale: Lecci
Code postal: 20137
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 139-342168 (2019-07-17)