Fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la ville de Paris

Ville de Paris

La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caahmro Groupe
• ETS Baan

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-30	Avis de marché
2020-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 2019V12088660
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Autres conteneurs 📦
Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519532
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 45 mois ferme: 75 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de culture, distançage, transport et de démoulage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plaques de culture, distançage, transport et de démoulage.
Durée de l'accord: 45 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture des godets et pots de subirrigation
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture des godets et pots de subirrigation.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 94 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture des plaques de semis rigide
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture des plaques de semis rigide.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 12 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives (hors voirie)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives (hors voirie).

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 8 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture de contenants décoratifs pour l'espace public
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de contenants décoratifs pour l'espace public.
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 250 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et département du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 («lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants») et DC2 («Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement») dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/single-market/public-procurement/digital/espd_fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Les principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché relatif au lot 1 est de 45 mois ferme. La durée des marchés relatifs aux lots 2 à 6 est de 48 mois ferme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 212-519532 (2019-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 843154.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259206
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519532
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture des godets et pots de sub-irrigation
Brève description: Fourniture des godets et pots de sub-irrigation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Nom: Caahmro Groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 31 375 EUR 💰
87891.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: ETS Baan
Adresse postale: 4 route de Rigny
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 723887.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1 à 3 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancés dans le cadre de la consultation nº 2000125 (avis nº 20-64963 publié au BOAMP le 17.5.2020 et avis nº 2020/s 098-233201 publié au JOUE le 20.5.2020). Les contrats relatifs aux lots 4, 5 et 6 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 3 «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 107-259206 (2020-06-02)

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