Avis de marché (2019-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achat 3 espace public (DEVE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la ville de Paris
2019V12088660”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plaques de culture, distançage, transport et de démoulage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et département du Val-de-Marne.
Description du marché: Fourniture de plaques de culture, distançage, transport et de démoulage.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 45 mois ferme: 75 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 45 mois ferme: 75 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des godets et pots de subirrigation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture des godets et pots de subirrigation.
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 40 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage.
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 94 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 94 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des plaques de semis rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture des plaques de semis rigide.
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 12 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 12 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives (hors voirie)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Description du marché:
“Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives (hors voirie).”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 8 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 8 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants décoratifs pour l'espace public
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de contenants décoratifs pour l'espace public.
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 250 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 250 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 («lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»)...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 («lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants») et DC2 («Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement») dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/single-market/public-procurement/digital/espd_fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
09:30 📅
“La durée du marché relatif au lot 1 est de 45 mois ferme. La durée des marchés relatifs aux lots 2 à 6 est de 48 mois ferme.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 212-519532 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la Ville de Paris
2019V12088660”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants horticoles et décoratifs pour tous les services de la Ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 843154.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des godets et pots de sub-irrigation
Description
Description du marché: Fourniture des godets et pots de sub-irrigation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-519532
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 00000000000000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de plaques de culture, distançage, transport et de démoulage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture des godets et pots de sub-irrigation
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage
4️⃣
Numéro de contrat: 20201230010013
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture des plaques de semis rigide
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Caahmro Groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 375 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20201230010014
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives (hors voirie)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87891.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20201230010015
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de contenants décoratifs pour l'espace public
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Baan
Adresse postale: 4 route de Rigny
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 723887.51 💰
“Les lots 1 à 3 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancés dans le cadre de la consultation nº 2000125...”
Les lots 1 à 3 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancés dans le cadre de la consultation nº 2000125 (avis nº 20-64963 publié au BOAMP le 17.5.2020 et avis nº 2020/s 098-233201 publié au JOUE le 20.5.2020). Les contrats relatifs aux lots 4, 5 et 6 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 3 «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).