Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants
006FR2019
Produits/services: Caisses de stockage📦
Brève description:
“Fourniture de contenants: palettes plastique et bois, seaux, sacs plastiques, boites hermétiques, étiquettes imputrescibles.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs gerbables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses de stockage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine
Description du marché: Fourniture de bacs gerbables, caisses palettes et palettes plastiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 320 000 euros Ht Montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 320 000 euros Ht Montant maximum sur la durée du marché: 1 280 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Fourniture d'emballage: sacs plastiques, gaines plastiques, films plastiques et plaques de mousse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 80 000 euros Ht Montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 80 000 euros Ht Montant maximum sur la durée du marché: 320 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boites hermétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de boites hermétiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 120 000 euros Ht Montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 120 000 euros Ht Montant maximum sur la durée du marché: 480 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sacs plastiques zippés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de sacs plastiques zippés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 120 000 euros HT Montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 120 000 euros HT Montant maximum sur la durée du marché: 480 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'étiquettes plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦
Description du marché: Fourniture d'étiquettes plastiques imputrescibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de seaux plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de seaux plastiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 40 000 euros HT Montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Montant minimum sur la durée du marché: 40 000 euros HT Montant maximum sur la durée du marché: 160 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de palettes bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Palettes📦
Description du marché: Fourniture de palettes bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE):...”
Les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 006fr2019. Il est précisé que les candidats doivent envoyer par courrier postal des échantillons pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 à l'adresse suivante: institut national de recherches archéologiques préventives service des marchés publics, 121 rue d'Alésia, 75014 Paris (V. Le point 4.2 «3» du règlement de la consultation pour le type d'échantillon attendu et le point 5.1.2 du même document pour les conditions de remise d'échantillons). Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats à l'issue de la procédure.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 086-205551 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Description du marché: Fourniture de bacs gerbables, caisses palettes et palettes plastiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l'offre technique au regard des contraintes du cahier des clauses techniques particulières.”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Fourniture d'emballage: sacs plastiques, gaines plastiques, films plastiques et plaques de mousse.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boîtes hermétiques
Description
Description du marché: Fourniture de boîtes hermétiques.
Description du marché: Fourniture de sacs plastiques zippés.
Description du marché: Fourniture d'étiquettes plastiques imputrescibles.
Description du marché: Fourniture de palettes bois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-205551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bacs gerbables, caisses palettes et palette plastique
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Scholler Allibert France
Numéro d'enregistrement national: 480 675 974 00038
Adresse postale: 176 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.schoellerallibert.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'emballage: sacs, gaines, films et plaques de mousse
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Abemus
Numéro d'enregistrement national: 51095260900012
Adresse postale: 9 rue des Fabriques
Commune postale: Fellering
Code postal: 68470
URL: http://www.abemus.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de boîtes hermétiques
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0061
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de sacs plastiques zippés
Nom et adresse du contractant
Nom: LM Plastiques
Numéro d'enregistrement national: 30906470700032
Adresse postale: 27 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans-Saint-Honorine
Code postal: 78701
URL: http://lmplastiques.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0062
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'étiquettes plastiques en polypropylène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0063
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de seaux plastiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0064
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de palettes en bois et de caisse et conteneur pour palette
Nom et adresse du contractant
Code postal: 67470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 191-463900 (2019-09-30)