Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration
19E6F014
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 210 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette oblongue
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38130 Échirolles.
Description du marché: Barquette oblongue.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute à la date de...”
Informations complémentaires
La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute à la date de notification de celui-ci. La période initiale de l'accord-cadre dure 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette compartimentée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Échirolles.
Description du marché: Barquette compartimentée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol en PP injecté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bols📦
Description du marché: Bol en PP injecté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette type «Cook-in-Pack» ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Barquette type «Cook-in-Pack» ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emballage souple pour conditionnement des liquides type flexidose ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Emballage souple pour conditionnement des liquides type flexidose ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Film pour operculage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Film pour operculage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquette et ruban de transfert thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Rubans encreurs📦
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦
Description du marché: Étiquette et ruban de transfert thermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquette type GN
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Barquette type GN.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou...”
Informations complémentaires
La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. La période initiale de l'accord-cadre dure 1 an.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Film pelable ou soudable neutre d'operculage sur PET ou PE
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Film pelable ou soudable neutre d'operculage sur PET ou PE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Film pelable P/CIP
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Film pelable P/CIP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverts blancs plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Cuillères, fourchettes📦
Description du marché: Couverts blancs plastique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou...”
Informations complémentaires
La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. La durée de l'accord-cadre est de 1 an.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serviette blanche 2 plis
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table en papier📦
Description du marché: Serviette blanche 2 plis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou...”
Informations complémentaires
La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre débute au 1.1.2020 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. La durée de l'accord-cadre s'étend de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-29
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-30
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date n'est donnée qu'à titre indicatif, l'ouverture des offres n'étant pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication courant d'année 2023 (sauf...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication courant d'année 2023 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
“A) l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de...”
A) l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R. 2192-11 du code de la commande publique;
B) conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures;
C) en cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire;
D) ce dossier comporte une demande d'envoi d'échantillons obligatoires et gratuits — voir article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 115-281952 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTRE hospitalier UNVT Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de barquettes oblongues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Fourniture de barquettes compartimentées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Description du marché: Fourniture de bols en PP injecté.
Champ d'application du marché
Titre: Barquette type Cook-In-Pack ou équivalent
Description
Description du marché: Fourniture de barquettes type Cook-In-Pack ou équivalent.
Champ d'application du marché
Titre: Emballage souple pour conditionnement des liquides type Flexidose ou équivalent
Description
Description du marché:
“Fourniture d'emballages souples pour conditionnement des liquides type Flexidose ou équivalent”
Description du marché: Fourniture de film pour operculage.
Description du marché: Fourniture d'étiquettes et de rubans de transfert thermique.
Description du marché: Fourniture de barquettes type GN.
Description du marché: Fourniturte de film pelable ou soudable neutre d'operculage sur PET ou PE.
Description du marché: Fourniture de film pelable P/CIP.
Description du marché: Fourniture de couverts blancs plastique.
Description du marché: Fourniture de serviettes blanches 2 plis.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 115-281952
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019E065
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast
Adresse postale: 4/6 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019E066
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019E067
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019E068
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019E069
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019E070
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019E072
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019E073
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019E074
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019E080
Numéro d'identification du lot: 11
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse — BP 302
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019E081
Numéro d'identification du lot: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: La Casalinda
Adresse postale: Zona Produttiva Tarantasca Nord nº 1
Commune postale: Tarantasca
Code postal: 12020
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Cuneo 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule...”
a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante:
Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 Latronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
b) le montant des accords-cadres est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus sans montant minimal ni maximal, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial;
c) le lot nº 7 a été déclaré sans suite pour motif économique.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 004-004578 (2020-01-03)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu Grenoble Alpes
Adresse postale: cs 10217
Commune postale: Grenoble cedex 9
Personne de contact: Benjamin KERLEROUX
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr📧
URL: https://www.chu-grenoble.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 10
2019E074”
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration
Description
Description du marché: Fourniture de film pelable P/CIP
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 004-004578
Attribution du marché
Titre: Fourniture de film pelable P/CIP
Nom et adresse du contractant
Nom: Rescaset concept
Commune postale: Colombe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, les informations communiquées sur les montants sont purement estimatives.” Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun boite postale 1135
Commune postale: Grenoble cedex
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé contractuel : dans les 31 jours suivant la publication de l'avis de modification de marché ;
-recours de plein contentieux : dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé contractuel : dans les 31 jours suivant la publication de l'avis de modification de marché ;
-recours de plein contentieux : dans les deux mois à compter de l'accomplissement par l'acheteur des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun boite postale 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 191-495857 (2021-09-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 9
2019E073”
Titre: Fourniture de consommables à usge unique pour la restauration
Description
Description du marché: Fourniture de film pelable ou soudable neutre d'operculage sur PET ou PE
Attribution du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2021/S 191-495858 (2021-09-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 4
2019E068” Description
Description du marché: Fourniture de barquettes type "cook-in-pack" ou équivalent.
Attribution du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 4 : barquette "cook-in-pack" ou équivalent” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2021/S 191-495868 (2021-09-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 476766859📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot 6
19E6F014
Titre: Fourniture de film pour operculage.
Attribution du marché
Titre: Fourniture de film pour operculage.
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast
Commune postale: Saint Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) etpouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant ladate à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 duCJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 016-038117 (2022-01-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de consommables à usage unique pour la restauration
19E6F014
Titre: barquettes oblongues
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38130 Échirolles
Description du marché:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration plus précisément de barquettes oblongues”
Attribution du marché
Titre: Fourniture de barquettes oblongues.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
“le montant des accords-cadres est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'accords-cadres à bons de commandeconclus sans montant minimal ni maximal, le montant ne...”
le montant des accords-cadres est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'accords-cadres à bons de commandeconclus sans montant minimal ni maximal, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secretcommercial;
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 016-038118 (2022-01-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot 8
19E6F014
Description
Description du marché: Barquette type GN
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 016-038119 (2022-01-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration Lot 2
19E6F014
Titre: Barquettes compartimentées
Attribution du marché
Titre: Fourniture de barquettes compartimentées.
Nom et adresse du contractant
Code postal: 38600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 016-038120 (2022-01-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-09) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 031-079558 (2022-02-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-09) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2022/S 031-079559 (2022-02-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-09) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 031-079560 (2022-02-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 3
2019E067”
Attribution du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - lot n° 3 : bols en PP injecté” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 031-079561 (2022-02-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot 1
2019E065
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Barquette oblongue” Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble-Alpes site sud 38130 Échirolles.
Description du marché:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Barquette oblongue”
Attribution du marché
Titre: Barquette oblongue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) etpouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) etpouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant ladate à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 duCJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2022/S 114-321470 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38130 ECHIROLLES
Description du marché: Fourniture de barquettes compartimentées
Attribution du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321471 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Attribution du marché
Titre: Fourniture de bol en PP injecté.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321472 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38130 Echirolles
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Commune postale: Colombre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321473 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Attribution du marché
Titre: Fourniture de film pelable ou soudable neutre d'operculage sur PET ou PE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321474 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321475 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot 8
2019E072
Description
Description du marché: Fourniture de Barquette type GN
Attribution du marché
Titre: Barquette type GN
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321476 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot 6
2019E070
Titre: Fourniture de film pour operculage
Description
Description du marché: Fourniture de film pour operculage
Attribution du marché
Titre: Fourniture de film pour operculage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2022/S 114-321477 (2022-06-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Barquette type GN
Attribution du marché
Titre: Fourniture de Barquette type GN
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 148-423719 (2022-07-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot n°1
2019E065” Description
Description du marché: Fourniture de barquettes oblongues
Attribution du marché
Titre: Fourniture de barquettes oblongues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Source: OJS 2022/S 148-423720 (2022-07-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration - Lot n°2
2019E066”
Titre: Barquette compartimentée vide et gaz
Description
Description du marché: Fourniture de Barquette compartimentée vide et gaz
Attribution du marché
Titre: Barquette compartimentée vide et gaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 148-423721 (2022-07-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-29) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2022/S 148-423722 (2022-07-29)