Fourniture de compteurs et de matériels radio associés

Grand Chambéry

Accord-cadre sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant total des prestations pour la durée globale de l'accord-cadre est estimé à: 1 600 000,00 EUR HT.
Estimation pour le lot 1: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale;
Estimation pour le lot 2: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale;
Estimation pour le lot 1: 160 000,00 EUR HT sur la durée totale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Itron France

Qui ?

• Grand Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Débitmètres › Compteurs à eau

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-23	Avis de marché
2020-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 2019-57
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant total des prestations pour la durée globale de l'accord-cadre est estimé à: 1 600 000,00 EUR HT. Estimation pour le lot 1: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale; Estimation pour le lot 2: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale; Estimation pour le lot 1: 160 000,00 EUR HT sur la durée totale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Chambéry
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-353365
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant total des prestations pour la durée globale de l'accord-cadre est estimé à: 1 600 000,00 EUR HT.

Estimation pour le lot 1: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale;

Estimation pour le lot 2: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale;

Estimation pour le lot 1: 160 000,00 EUR HT sur la durée totale.

Intitulé du lot: Acquisition de compteurs mécaniques DN15 à DN40 avec têtes émettrices radio
Numéro du lot: 1
Brève description:

— des compteurs DN15 à 40 mm à vitesse (le candidat est autorisé à proposer une autre technologie de compteurs dans le cadre d'une variante),

— approbation MID R400 (minimum),

— modules communiquant en radio avec assemblage et appairage d'usine,

— le module de communication pourra être distinct du compteur (tête).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il est renouvelable 3 fois 1 an.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Acquisition de compteurs statiques DN15 à DN40 avec communication radio et Lora
Numéro du lot: 2
Brève description:

— des compteurs DN15 à 40 mm,

— approbation MID R400 (minimum) toutes positions,

— modules pour la télérelève en Lorawan avec assemblage et appairage d'usine,

— possibilité de radiorelever les compteurs en cas de panne ou de non-couverture de la télérelève.

Intitulé du lot: Acquisition de compteurs statiques de diamètre supérieur à 40 mm, équipés de la technologie radio et Lora
Numéro du lot: 3
Brève description:

— des compteurs supérieurs au DN 40 mm,

— approbation MID R400 toutes positions,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— le formulaire DC1 ou équivalent,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

Situation économique et financière: — le formulaire DC2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la collectivité. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Règlement par mandat administratif et virement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 143-353365 (2019-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant total des prestations pour la durée globale de l'accord-cadre est estimé à: 1 600 000,00 EUR HT. Estimation pour le lot 1: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale. Estimation pour le lot 2: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale. Estimation pour le lot 1: 160 000,00 EUR HT sur la durée totale

Valeur totale du marché: 759 755 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-009745
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-353365
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum.

À titre indicatif, le montant total des prestations pour la durée globale de l'accord-cadre est estimé à: 1 600 000,00 EUR HT.

Estimation pour le lot 1: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale.

Estimation pour le lot 2: 720 000,00 EUR HT sur la durée totale.

Estimation pour le lot 1: 160 000,00 EUR HT sur la durée totale

Acquisition de compteurs mécaniques DN15 à DN40 avec têtes émettrices radio.

Acquisition de compteurs statiques DN15 à DN40 avec communication radio et Lora.

Acquisition de compteurs statiques de diamètre supérieur à 40 mm, équipés de la technologie radio et Lora.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Itron France
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 134 325 EUR 💰
504 110 EUR 💰
121 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2020/S 006-009745 (2020-01-07)

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