Fourniture de compteur d'eau potable et de têtes émettrices radio
Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'eau et de l'assainissement (DEA) du Puy-en-Velay.
L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre de mettre en place un système de radio-relève (mobile) et une évolution vers une technologie de télérelève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 160 000,00 EUR,
— maximum HT 960 000,00 EUR.
Cette nouvelle procédure est initiée consécutivement à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lié à la redéfinition du besoin.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Diehl
- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-01 | Avis de marché |
| 2019-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: fa-19087
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-465791
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900059
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-465791 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: fa-19087
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'eau et de l'assainissement (DEA) du Puy-en-Velay.
L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre de mettre en place un système de radio-relève (mobile) et une évolution vers une technologie de télérelève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 160 000,00 EUR,
— maximum HT 960 000,00 EUR.
Cette nouvelle procédure est initiée consécutivement à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lié à la redéfinition du besoin.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-465791
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'eau et de l'assainissement (DEA) du Puy-en-Velay.
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L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre de mettre en place un système de radio-relève (mobile) et une évolution vers une technologie de télérelève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 160 000,00 EUR,
— maximum HT 960 000,00 EUR.
Cette nouvelle procédure est initiée consécutivement à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lié à la redéfinition du besoin.
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
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Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900059
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée:
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— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-465791 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588681
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-465791
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Diehl
Adresse postale: 3 avenue Condorcet
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 240-588681 (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de compteurs d'eau potable dits de première prise, de têtes émettrices radio et de tous les accessoires nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés (domestiques, industriels, agricoles et incendie) de la Direction de l'eau et de l'assainissement (DEA) du Puy-en-Velay. L'ensemble des fournitures du présent marché devra permettre de mettre en place un système de radio-relève (mobile) et une évolution vers une technologie de télé-relève (fixe) des consommations d'eau potable des différents abonnés. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: minimum HT 160 000,00 EUR, maximum HT 960 000,00 EUR. Cette nouvelle procédure est initiée consécutivement à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588681
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-465791
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le montant des prestations de l'accord-cadre à bons de commande est pour un montant minimal de 160 000 EUR HT et d'un montant maximal de 960 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Diehl
Adresse postale: 3 avenue Condorcet
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 240-588681 (2019-12-09)
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