Fourniture de caveaux, cadres et cavurnes dans le cadre de la réalisation des travaux des phases 1b et 1c pour la création du cimetière métropolitain à Grammont sur la commune de Montpellier (34000)

SA3M

Accord-cadre pour la fourniture de caveaux, cadres et cavurnes dans le cadre de la réalisation des travaux d'infrastructures et de bâtiments des phases 1b et 1c pour la création du cimetière métropolitain à Grammont sur la commune de Montpellier (34000).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BONNA SABLA SNC

Qui ?

• SA3M

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques › Cimetière

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-11	Avis de marché
2020-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cimetière
Numéro de référence: 201902929F2001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cimetière 📦
Code CPV supplémentaire: Cimetière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA3M
Adresse postale: immeuble Étoile Richter — 45 place Ernest Granier — CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.serm-montpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: yann.bonin@sa3m.fr 📧
Téléphone: +33 467637640 📞
Fax: +33 467136360 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2gv27ydrsD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2gv27ydrsD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594092
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

L'accord-cadre est à bons de commande et est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 3 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot V5 — fourniture des caveaux
Numéro du lot: V5
Brève description: Fourniture de caveaux, cadres et cavurnes.
Valeur estimée hors TVA: 1 665 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le maître d'ouvrage ou son représentant se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre identifié de la présente consultation dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande et est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 3 000 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cimetière Saint-Étienne à Grammont sur la commune de Montpellier (34000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),

— une déclaration sur l'honneur (modèle joint en annexe du RC),

— le jugement de redressement judiciaire le cas échéant,

— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,

— l'attestation d'assurance décennale (pour les caveaux),

— un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou un document équivalent.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra également produire l'ensemble des pièces nécessaires à la candidature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre de fourniture de caveaux est intégré au cadre des travaux de la réalisation des phases 1b et 1c de la création du cimetière métropolitain sur le site de Grammont à Montpellier (34000), le marché initial global de travaux est divisé en 18 lots. Cela comprend notamment les réalisations suivantes:

— allées piétonnes et circulées,

— carrés de différentes confessions y compris mise en œuvre des caveaux,

— objet du présent accord-cadre,

— bâtiments (conciergerie et ossuaire),

— murs de soutènement et escaliers,

— columbariums,

— bassins de rétention et noues,

— ouvrages de franchissement des noues,

— espaces verts et plantations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège SA3M.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Point de contact: Yann Bonin, responsable d'opérations
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2gv27ydrsD 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation concerne uniquement le lot V5: fourniture des caveaux. Dans le cadre de la réalisation des phases 1b et 1c de la création du cimetière métropolitain à Grammont sur la commune de Montpellier (34000). Les prestations de l'accord-cadre sont les suivantes:

— fabrication et livraison des caveaux NF monoblocs de tous types (1; 2; 4 places) avec les dalles de fermeture précédemment validées par le maître d'œuvre,

— fabrication et livraison des cadres pour confession musulmane précédemment validés par le maître d'œuvre,

— fabrication et livraison des cavurnes avec les dalles de fermetures précédemment validées par le maître d'œuvre,

— l'entrepreneur aura à sa charge la fabrication du nombre de moules nécessaires à la fourniture de tous les éléments en tenant compte du planning enveloppe joint au présent DCE.

Il aura également à sa charge le changement de la matrice lorsque l'usure de cette dernière l'exigera.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 242-594092 (2019-12-11)

Avis d'attribution de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadres de trous d'homme
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture de caveaux, cadres et cavurnes dans le cadre de la réalisation des travaux d'infrastructures et de bâtiments des phases 1B et 1C pour la création du cimetière métropolitain à Grammont sur la commune de Montpellier (34000).

Valeur totale du marché: 1 748 519 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadres de trous d'homme 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Étoile Richter — 45 place Ernest Granier — CS 29502

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-414260
Se réfère à l'avis: 2019/S 242-594092
Numéro JO-S: 172

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cimetière à Saint-Etienne à Grammont sur la commune de Montpellier (34000).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Nom: Bonna Sabla SNC
Numéro d'enregistrement national: 418 679 866 00370
Adresse postale: Tour Europe — 33 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92049
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bonnasabla.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 748 519 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 172-414260 (2020-08-31)

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