Fourniture de carburants stockés — années 2020/2023
Commune d'Agen
Accord-cadre sans minimum ni maximum, à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Biodiesel
- • Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-15 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2019ra26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Carburant diesel (EN 590) 📦
Biodiesel 📦
Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Agen
Adresse postale: place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553694747 📞
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551246
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul pour chaufferies
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul pour chaufferies.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Carburants pour stations de distribution internes
Numéro du lot: 2
Brève description: Carburants pour stations de distribution interne.
Valeur estimée hors TVA: 1 937 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburant GNR bio
Numéro du lot: 3
Brève description: Carburant GNR bio.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essence alkylate
Numéro du lot: 4
Brève description: Essence alkylate.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21470001500016
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Pont-du-Casse
Adresse postale: place Jean Monnet
Commune postale: Pont-du-Casse
Code postal: 47480
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération d'Agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Commune postale: Agen Cedex 9
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roquefort
Adresse postale: 9 place Charles de Gaulle
Commune postale: Roquefort
Code postal: 47310
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 553482197 📞
Courrier électronique: service.achats@agglo-agen.fr 📧
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Agen: service marchés
Adresse Internet: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 225-551246 (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2019ra26
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum, à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Carburant diesel (EN 590) 📦
Biodiesel 📦
Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Agen
Adresse postale: place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553694747 📞
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551246
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul pour chaufferies
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul pour chaufferies.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Carburants pour stations de distribution internes
Numéro du lot: 2
Brève description: Carburants pour stations de distribution interne.
Valeur estimée hors TVA: 1 937 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburant GNR bio
Numéro du lot: 3
Brève description: Carburant GNR bio.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essence alkylate
Numéro du lot: 4
Brève description: Essence alkylate.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21470001500016
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Pont-du-Casse
Adresse postale: place Jean Monnet
Commune postale: Pont-du-Casse
Code postal: 47480
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération d'Agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Commune postale: Agen Cedex 9
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roquefort
Adresse postale: 9 place Charles de Gaulle
Commune postale: Roquefort
Code postal: 47310
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 553482197 📞
Courrier électronique: service.achats@agglo-agen.fr 📧
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Agen: service marchés
Adresse Internet: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agen.fr/marches-publics — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019ra26.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 225-551246 (2019-11-15)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016284
Se réfère à l'avis: 2019/S 225-551246
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Alvea
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Pechavy Energie
Adresse postale: 612 avenue du Brulhois
Commune postale: Le Passage
Code postal: 47520
Nom: Société distribution Milhau
Adresse postale: ZA Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 1 937 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Nom: Roques et Lecoeur 47
Adresse postale: 25 avenue de Bigorre
Commune postale: Boé
Code postal: 47550
Valeur totale du marché: 53 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Pont-du-Casse
Source: OJS 2020/S 009-016284 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016284
Se réfère à l'avis: 2019/S 225-551246
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Alvea
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Pechavy Energie
Adresse postale: 612 avenue du Brulhois
Commune postale: Le Passage
Code postal: 47520
Nom: Société distribution Milhau
Adresse postale: ZA Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 1 937 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Nom: Roques et Lecoeur 47
Adresse postale: 25 avenue de Bigorre
Commune postale: Boé
Code postal: 47550
Valeur totale du marché: 53 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Pont-du-Casse
Source: OJS 2020/S 009-016284 (2020-01-10)
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