Fourniture de carburants pour les véhicules communaux et les matériels des espaces verts de la ville de Bouguenais
Ville de Bouguenais
Fourniture de carburants pour les véhicules communaux et les matériels des espaces verts de la ville de Bouguenais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-04 | Avis de marché |
| 2019-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris 1871 — BP 4109
Code postal: 44341
Commune postale: Bouguenais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bouguenais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr 📧
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date limite de soumission: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Date de début: 2019-04-15 📅
2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006305
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité estimative annuelle: 22 000 l.
Valeur estimée hors TVA: 87 750 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Essence SP 95 et SP 98
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité estimative annuelle: 35 500 l.
Valeur estimée hors TVA: 153562.50 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Gasoil non routier + (GNR+) en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité estimative annuelle: 11 500 l.
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Bouguenais — les date et heure d'ouverture sont données à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022
La signature électronique du contrat final ne sera pas exigée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais — secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la commune de Paris — BP 4109
Commune postale: Bouguenais Cedex
Code postal: 44341
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr 📧
Source: OJS 2019/S 005-006305 (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Brève description:
Fourniture de carburants pour les véhicules communaux et les matériels des espaces verts de la ville de Bouguenais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris 1871 — BP 4109
Code postal: 44341
Commune postale: Bouguenais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bouguenais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr 📧
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date limite de soumission: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Date de début: 2019-04-15 📅
2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006305
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.16 relatif aux marchés publics
Les soumissionnaires pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: «cohérence kilométrique» (réponse non imposée).
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Chaque lot sera attribué au soumissionnaire ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Plusieurs lots pourront donc être attribués au même soumissionnaire.
Intitulé du lot: Gasoil Premium
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité estimative annuelle: 22 000 l.
Valeur estimée hors TVA: 87 750 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot 1 sera conclu à compter du 1.6.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.2019. Il sera reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Description des options: Marché reconductible tacitement 3 fois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.16 relatif aux marchés publics
Les soumissionnaires pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: «cohérence kilométrique» (réponse non imposée).
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité estimative annuelle: 35 500 l.
Valeur estimée hors TVA: 153562.50 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot 2 sera conclu à compter du 15.4.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.. Il sera reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 45 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Gasoil non routier + (GNR+) en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité estimative annuelle: 11 500 l.
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot 3 sera conclu pour une période initiale allant du 1.9.2019 jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 2 fois, du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Description des options: Marché reconductible tacitement 2 fois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Montant estimatif annuel: 8 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir à l'appui de la candidature une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme du DUME (e-DUME joint au DCE).
Fournir à l'appui de la candidature la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Fournir la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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La preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Bouguenais — les date et heure d'ouverture sont données à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022
La signature électronique du contrat final ne sera pas exigée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois suivant la publication/notification de la décision attaquée,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Nom: Mairie de Bouguenais — secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la commune de Paris — BP 4109
Commune postale: Bouguenais Cedex
Code postal: 44341
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr 📧
Source: OJS 2019/S 005-006305 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 266 813 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.bouguenais.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-215502
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-006305
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: Essence SP95 et SP98
Informations complémentaires:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 87 750 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Valeur totale du marché: 153 563 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 route de Pompierre — CS 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais — Secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109
Source: OJS 2019/S 090-215502 (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 266 813 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.bouguenais.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-215502
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-006305
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR (HT).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Marché reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.3016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 45 500 EUR (HT).
Marché reconductible tacitement 2 fois, du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 8 500 EUR (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 87 750 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Valeur totale du marché: 153 563 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 route de Pompierre — CS 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation des contrats: suite à une demande préalable écrite adressée au service finances — marchés publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109 — 44341 Bouguenais Cedex, les pièces des marchés seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais — Secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109
Source: OJS 2019/S 090-215502 (2019-05-07)
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