Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants pour les véhicules communaux et les matériels des espaces verts de la ville de Bouguenais”
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Brève description:
“Fourniture de carburants pour les véhicules communaux et les matériels des espaces verts de la ville de Bouguenais.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chaque lot sera attribué au soumissionnaire ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Plusieurs lots pourront donc être attribués au même...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chaque lot sera attribué au soumissionnaire ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Plusieurs lots pourront donc être attribués au même soumissionnaire.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gasoil Premium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Quantité estimative annuelle: 22 000 l.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 750 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 sera conclu à compter du 1.6.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.2019. Il sera reconductible tacitement 3...”
Description des renouvellements
Le lot 1 sera conclu à compter du 1.6.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.2019. Il sera reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible tacitement 3 fois.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.16 relatif aux marchés publics
Les soumissionnaires pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: «cohérence kilométrique» (réponse non imposée).
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essence SP 95 et SP 98
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Description du marché: Quantité estimative annuelle: 35 500 l.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153562.50 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-15 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 2 sera conclu à compter du 15.4.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.. Il sera reconductible tacitement 3...”
Description des renouvellements
Le lot 2 sera conclu à compter du 15.4.2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.. Il sera reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.16 relatif aux marchés publics
Les soumissionnaires pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: «cohérence kilométrique» (réponse non imposée).
Montant estimatif annuel: 45 500 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gasoil non routier + (GNR+) en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché: Quantité estimative annuelle: 11 500 l.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 3 sera conclu pour une période initiale allant du 1.9.2019 jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 2 fois, du 1.9.2020 au...”
Description des renouvellements
Le lot 3 sera conclu pour une période initiale allant du 1.9.2019 jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 2 fois, du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible tacitement 2 fois.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Montant estimatif annuel: 8 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Fournir à l'appui de la candidature une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature...”
Liste et brève description des conditions
Fournir à l'appui de la candidature une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme du DUME (e-DUME joint au DCE).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Fournir à l'appui de la candidature la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Fournir la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Fournir la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
La preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Mairie de Bouguenais — les date et heure d'ouverture sont données à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
La signature électronique du contrat final ne sera pas exigée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois suivant la publication/notification de la décision attaquée,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais — secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la commune de Paris — BP 4109
Commune postale: Bouguenais Cedex
Code postal: 44341
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr📧
Source: OJS 2019/S 005-006305 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.bouguenais.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 266 813 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible tacitement 3 fois, du 1.9.2019 au 31.8.2020, puis du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 27 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Essence SP95 et SP98
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.3016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 45 500 EUR (HT).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible tacitement 2 fois, du 1.9.2020 au 31.8.2021, puis du 1.9.2021 au 31.8.2022.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et qui sera conclu sans montants minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant estimatif annuel: 8 500 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 005-006305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gasoil premium
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 750 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Essence SP95 et SP98
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 563 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: GNR+ en vrac
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 route de Pompierre — CS 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 500 💰
“Modalités de consultation des contrats: suite à une demande préalable écrite adressée au service finances — marchés publics de la mairie de Bouguenais,...”
Modalités de consultation des contrats: suite à une demande préalable écrite adressée au service finances — marchés publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109 — 44341 Bouguenais Cedex, les pièces des marchés seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais — Secteur marchés publics
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109
Source: OJS 2019/S 090-215502 (2019-05-07)