Fourniture de carburant (diesel) pour les besoins du parc automobile du pôle environnement et développement durable
Communauté de communes La Domitienne
Fourniture de carburant (diesel), nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile du pôle environnement de la Communauté de communes La Domitienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-14 | Avis de marché |
| 2019-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 19S0001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes La Domitienne
Adresse postale: Hôtel de Communauté — 1 avenue de l'Europe
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Contact
Adresse Internet: http://www.ladomitienne.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904090 📞
Fax: +33 467904099 📠
URL des documents: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124166
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 825 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier Communauté de communes, 376 avenue de l'Europe, 34370 Maureilhan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, des affaires juridiques et de la vie des assemblées
Adresse du profil d'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Centre technique — 370 avenue de l'Europe
Point de contact: Pôle environnement et développement durable
Courrier électronique: courrier@ladomitienne.com 📧
Pays: Hérault 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de région SGAR — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 054-124166 (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 19S0001
Brève description:
Fourniture de carburant (diesel), nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile du pôle environnement de la Communauté de communes La Domitienne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes La Domitienne
Adresse postale: Hôtel de Communauté — 1 avenue de l'Europe
Code postal: 34370
Commune postale: Maureilhan
Contact
Adresse Internet: http://www.ladomitienne.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ladomitienne.com 📧
Téléphone: +33 467904090 📞
Fax: +33 467904099 📠
URL des documents: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124166
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les quantités à fournir sont estimées à 165 000 l par an.
Contenance de la cuve: 10 000 l.
Périodicité de remplissage: 1 fois minimum tous les 15 jours.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 825 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de carburant (gazole), nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile du pôle environnement de la Communauté de communes la Domitienne.
Valeur estimée hors TVA: 825 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Les quantités à fournir sont estimées à 165 000 l par an.
Contenance de la cuve: 10 000 l.
Périodicité de remplissage: 1 fois minimum tous les 15 jours.
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier Communauté de communes, 376 avenue de l'Europe, 34370 Maureilhan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés).
Afficher plus
Fournir: DC1 — DC2 — extrait de registre pertinent (Kbis…) de moins de 6 mois, délégation de pouvoir éventuel, attestation d'assurance, liste des principales prestations (3 dernières années), effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement (3 dernières années), outillage, matériel et équipement technique. Se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, des affaires juridiques et de la vie des assemblées
Adresse du profil d'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ladomitienne.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Centre technique — 370 avenue de l'Europe
Point de contact: Pôle environnement et développement durable
Courrier électronique: courrier@ladomitienne.com 📧
Pays: Hérault 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un prochain avis sera publié fin février 2020 en cas de non reconduction ou fin février 2023 si le marché est reconduit.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de région SGAR — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 054-124166 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 771 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de communauté — 1 avenue de l'Europe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-321688
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124166
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier communauté de communes — 376 avenue de l'Europe — 34370 Maureilhan.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Numéro d'enregistrement national: rcs lyon: 554 500 199
Adresse postale: 42 cours Suchet — CS 70174
Commune postale: Lyon
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 770 616 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 131-321688 (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 771 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de communauté — 1 avenue de l'Europe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-321688
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124166
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant gasoil pour les besoins du parc automobile du pôle environnement et développement durable. Les quantités à fournir sont estimées à 165 000 l par an.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier communauté de communes — 376 avenue de l'Europe — 34370 Maureilhan.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Numéro d'enregistrement national: rcs lyon: 554 500 199
Adresse postale: 42 cours Suchet — CS 70174
Commune postale: Lyon
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 770 616 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 131-321688 (2019-07-08)
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