Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de Clermont-Auvergne Métropole

Clermont-Auvergne Métropole

Ce marché est divisé en 4 lots distincts, passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum, pour une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GHM
• Valmont

Qui ?

• Clermont-Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Mâts

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-26	Avis de marché
2019-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mâts
Numéro de référence: 19cm-F08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mâts 📦
Code CPV supplémentaire: Mâts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302237
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Ces montants seront identiques pour chaque reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mâts acier galvanisé embase inox
Numéro du lot: 01
Brève description:

Lot 1 — mâts acier galvanisé embase inox: montant Bdc minimum: 50 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 500 000,00 EUR HT par an.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois, par période successive de 1 an.
Informations complémentaires: Ces montants seront identiques pour chaque reconduction.
Intitulé du lot: Mâts aluminium
Numéro du lot: 02
Brève description:

Lot 2 — mâts aluminium: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 100 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Mâts en fonte
Numéro du lot: 03
Brève description:

Lot 3 — mâts en fonte: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 60 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Mâts en bois
Numéro du lot: 04
Brève description:

Lot 4 — mâts en bois: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 100 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — les prestations sont financées sur les fonds propres de Clermont-Auvergne Métropole. Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:

— les fiches techniques et les certificats de conformité CE des produits proposés: 25 %,

— les modalités de garantie, de service après-vente et de livraison: 25 %,

— les délais de livraison: 10 % conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion: Philippe Bost, direction du pilotage et de la performance mission modernisation de l'administration tél: +33 463669646/+33 685272539 courriel: pbost@clermontmetropole.eu — cnil@clermontmetropole.eu un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — adresse ou les copies de sauvegarde doivent être transmises: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont-Auvergne Métropole (adresse en en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — bureau 5.18, 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 124-302237 (2019-06-26)

Avis d'attribution de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne-Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488316
Se réfère à l'avis: 2019/S 124-302237
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 01 — mâts acier galvanisé embase inox:

— montant BDC minimum: 50 000,00 EUR (HT),

— montant BDC maximum: 500 000,00 EUR (HT) par an.

Lot 02 — mâts aluminium:

— montant BDC minimum: 5 000,00 EUR (HT),

— montant BDC maximum: 100 000,00 EUR (HT).

Lot 03 — mâts en fonte:

— montant BDC maximum: 60 000,00 EUR (HT).

Lot 04 — mâts en bois:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Valmont
Adresse postale: ZI les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimum et maximum par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque marché, le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale possible du contrat (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2019/S 201-488316 (2019-10-15)

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