Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de Clermont-Auvergne Métropole
Ce marché est divisé en 4 lots distincts, passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum, pour une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de Clermont-Auvergne...”
Titre
Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de Clermont-Auvergne Métropole
19cm-F08
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Produits/services: Mâts📦
Brève description:
“Ce marché est divisé en 4 lots distincts, passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum, pour une durée...”
Brève description
Ce marché est divisé en 4 lots distincts, passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum, pour une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâts acier galvanisé embase inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mâts📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 1 — mâts acier galvanisé embase inox: montant Bdc minimum: 50 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 500 000,00 EUR HT par an.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois, par période successive de 1 an.
Informations complémentaires: Ces montants seront identiques pour chaque reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâts aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Lot 2 — mâts aluminium: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 100 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâts en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Lot 3 — mâts en fonte: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 60 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâts en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Lot 4 — mâts en bois: montant Bdc minimum: 5 000,00 EUR HT. Montant Bdc maximum: 100 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent,
— déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — les prestations sont financées sur les fonds propres de Clermont-Auvergne Métropole. Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:
— les fiches techniques et les certificats de conformité CE des produits proposés: 25 %,
— les modalités de garantie, de service après-vente et de livraison: 25 %,
— les délais de livraison: 10 % conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion: Philippe Bost, direction du pilotage et de la performance mission modernisation de l'administration tél: +33 463669646/+33 685272539 courriel: pbost@clermontmetropole.eu — cnil@clermontmetropole.eu un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — adresse ou les copies de sauvegarde doivent être transmises: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont-Auvergne Métropole (adresse en en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — bureau 5.18, 5 étage — (modalités dans RC). Les offres par voie électronique sont imposées (http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appelsdoffres/ — voir modalités dans le RC). Pour tous renseignements complémentaires: direction des actions juridiques et des achats service commande publique pôle Conseils — achats 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand, Cedex 1 adresse AWS: http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appels-doffres/ — date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 124-302237 (2019-06-26)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clermont-Auvergne-Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de...”
Titre
Fourniture de candélabres destinés à l'extension, la modernisation et l'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de Clermont-Auvergne-Métropole
19cm-F08
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 01 — mâts acier galvanisé embase inox:
— montant BDC minimum: 50 000,00 EUR (HT),
— montant BDC maximum: 500 000,00 EUR (HT) par an.”
Description du marché:
“Lot 02 — mâts aluminium:
— montant BDC minimum: 5 000,00 EUR (HT),
— montant BDC maximum: 100 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Lot 03 — mâts en fonte:
— montant BDC minimum: 5 000,00 EUR (HT),
— montant BDC maximum: 60 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Lot 04 — mâts en bois:
— montant BDC minimum: 5 000,00 EUR (HT),
— montant BDC maximum: 100 000,00 EUR (HT).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 124-302237
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Mâts acier galvanisé embase inox
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Valmont
Adresse postale: ZI les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Mâts aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Mâts en fonte
Nom et adresse du contractant
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Mâts en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimum et maximum par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour...”
Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimum et maximum par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque marché, le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale possible du contrat (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 201-488316 (2019-10-15)