Fourniture de camions
Département de la Haute-Savoie
La consultation est décomposé en 2 lots:
— lot nº 01: fourniture de camions 4 × 4 19 t,
— lot nº 02: fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-20 | Avis de marché |
| 2020-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: 19s0363
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556546
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 705 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 × 4 19 t
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2019/S 227-556546 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: 19s0363
Brève description:
La consultation est décomposé en 2 lots:
— lot nº 01: fourniture de camions 4 × 4 19 t,
— lot nº 02: fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556546
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposé en 2 lots:
— lot nº 01: fourniture de camions 4 × 4 19 t,
— lot nº 02: fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 × 4 19 t
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de véhicules neufs d'un PTAC de 19 t, d'une puissance minimal de 279 kw (380 ch.) et un maximum de 324 kw (440 ch.), dotés de 4 roues motrices. Ces camions sont destinés à être utilisés en viabilité hivernal (novembre à avril) et à être utilisés comme camion benne en saison estivale équipé d'un outil de balayage frontal.
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Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options: Accord-cadre reconductible.
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
La fourniture de véhicules neufs d'un PTAC de 19 t, d'une puissance minimal de 243 kw (330 ch.) et un maximum de 279 kw (380 ch.), dotés de 2 roues motrices. Ces camions sont destinés à être utilisés en viabilité hivernal (novembre à avril) et à être utilisés comme camion benne en saison estivale équipé d'un outil de balayage frontal.
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Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité,
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées dans le cadre de l'objet du marché au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2019/S 227-556546 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108358
Se réfère à l'avis: 2019/S 227-556546
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom: Man Truck & Bus France
Adresse postale: 12 chemin des Mûriers
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 046-108358 (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposé en 2 lots:
— lot nº 01: fourniture de camions 4 × 4 19 t;
— lot nº 02: fourniture de camions 4 × 2 19 t — 15/16 t.
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108358
Se réfère à l'avis: 2019/S 227-556546
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 01: fourniture de camions 4 × 4 19 t;
Fourniture de véhicules neufs d'un PTAC de 19 t, d'une puissance minimum de 279 kW (380 ch) et un maximum de 324 kW (440 ch), dotés de 4 roues motrices. Ces camions sont destinés à être utilisés en viabilité hivernal (novembre à avril) et à être utilisés comme camion benne en saison estivale équipé d'un outil de balayage frontal.
Afficher plus
La fourniture de véhicules neufs d'un PTAC de 19 t, d'une puissance minimum de 243 kW (330 ch) et un maximum de 279 kW (380 ch), dotés de 2 roues motrices. Ces camions sont destinés à être utilisés en viabilité hivernal (novembre à avril) et à être utilisés comme camion benne en saison estivale équipé d'un outil de balayage frontal.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom: Man Truck & Bus France
Adresse postale: 12 chemin des Mûriers
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 046-108358 (2020-03-03)
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