Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour le GHT Rouen Cœur de Seine

CHU — hôpitaux de Rouen

Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour quatre établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Coeur de Seine), le Centre hospitalier du Rouvray, le Centre hospitalier de Darnétal et le Centre hospitalier du Gournay en Bray.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.
Conformément au 3 de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Chaque lot est mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.

Qui ?

• CHU — hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-29	Avis de marché

Avis de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: Ght_boissons
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour quatre établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Coeur de Seine), le Centre hospitalier du Rouvray, le Centre hospitalier de Darnétal et le Centre hospitalier du Gournay en Bray. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Conformément au 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456557&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410334
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique). Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que le profil d'acheteur (postale, main propre, courriel…) entraînera le rejet de l'offre. Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons pour les lots 8 et 9 uniquement dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation. Les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au CCTP pour les lots 8 et 9.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.

Conformément au 3

Intitulé du lot: Champagne et vins effervescents
Numéro du lot: 1
Brève description: Champagne et vins effervescents.
Durée de l'accord: 25 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2019 à compter de sa date de notification au titulaire.

L'accord-cadre peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021.

Intitulé du lot: Vin rouge
Numéro du lot: 2
Brève description: Vin rouge.
Intitulé du lot: Vins blancs
Numéro du lot: 3
Brève description: Vins blancs.
Intitulé du lot: Vin rosé
Numéro du lot: 4
Brève description: Vin rosé.
Intitulé du lot: Whisky
Numéro du lot: 5
Brève description: Whisky.
Intitulé du lot: Divers
Numéro du lot: 6
Brève description: Divers
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut ensuite être reconduit deux fois par période successive d'1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021.

Intitulé du lot: Alcool de cuisine
Numéro du lot: 7
Brève description: Alcool de cuisine.
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 8
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Intitulé du lot: Boissons naturelles pour la vente à emporter
Numéro du lot: 9
Brève description: Boissons naturelles pour la vente à emporter.
Intitulé du lot: Mise à disposition d'un distributeur de boisson associée à la fourniture de boisson non alcoolisée pour le CHU de Rouen
Numéro du lot: 10
Brève description:

Mise à disposition d'un distributeur de boisson associée à la fourniture de boisson non alcoolisée pour le CHU de Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,

— la déclaration du candidat modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence; En cas de groupement, chaque cotraitant produira l'ensemble des documents ci-dessus sauf le DC1 commun au groupement. conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) accepte que le candidat présente sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation d'offres, réalisés au cours des 3 derniers exercices (sauf si ces renseignements figurent sur le DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— les références des 5 dernières années pour des prestations de nature équivalente avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456557&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine)
Commune postale: Rouen
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique).

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr

Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que le profil d'acheteur (postale, main propre, courriel…) entraînera le rejet de l'offre.

Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons pour les lots 8 et 9 uniquement dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation.

Les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au CCTP pour les lots 8 et 9.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 168-410334 (2019-08-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Boissons, tabac et produits connexes (9)