Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour quatre établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Coeur de Seine), le Centre hospitalier du Rouvray, le Centre hospitalier de Darnétal et le Centre hospitalier du Gournay en Bray.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.
Conformément au 3 de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Chaque lot est mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour le GHT Rouen Cœur de Seine
GHT_BOISSONS”
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour quatre établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine: le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour quatre établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Coeur de Seine), le Centre hospitalier du Rouvray, le Centre hospitalier de Darnétal et le Centre hospitalier du Gournay en Bray.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.
Conformément au 3 de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Chaque lot est mono-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Champagne et vins effervescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Champagne et vins effervescents.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2019 à compter de sa date de notification au titulaire.
L'accord-cadre peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2019 à compter de sa date de notification au titulaire.
L'accord-cadre peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vin rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Vin rouge.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins blancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Vins blancs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vin rosé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Vin rosé.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Whisky
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Whisky.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Divers
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2019 à compter de sa date de notification au titulaire.
L'accord-cadre peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2019 à compter de sa date de notification au titulaire.
L'accord-cadre peut ensuite être reconduit deux fois par période successive d'1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alcool de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Alcool de cuisine.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Boissons non alcoolisées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons naturelles pour la vente à emporter
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Boissons naturelles pour la vente à emporter.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d'un distributeur de boisson associée à la fourniture de boisson non alcoolisée pour le CHU de Rouen” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Mise à disposition d'un distributeur de boisson associée à la fourniture de boisson non alcoolisée pour le CHU de Rouen.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,
— la déclaration du candidat modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,
— la déclaration du candidat modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence; En cas de groupement, chaque cotraitant produira l'ensemble des documents ci-dessus sauf le DC1 commun au groupement. conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) accepte que le candidat présente sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation d'offres, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation d'offres, réalisés au cours des 3 derniers exercices (sauf si ces renseignements figurent sur le DC2).
Afficher plus Conditions de participation
Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les références des 5 dernières années pour des prestations de nature équivalente avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée.”
Liste et brève description des critères de sélection
— les références des 5 dernières années pour des prestations de nature équivalente avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-03
09:00 📅
“Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique).
Conformément aux dispositions de l'article R....”
Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique).
Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr
Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que le profil d'acheteur (postale, main propre, courriel…) entraînera le rejet de l'offre.
Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons pour les lots 8 et 9 uniquement dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation.
Les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au CCTP pour les lots 8 et 9.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2019/S 168-410334 (2019-08-29)