Fourniture de bicarbonate de sodium pour le traitement des effluents gazeux de l'Unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie Déchets

Savoie déchets

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 2 000 000,00 EUR. Volume consommé de bicarbonate de sodium est d'environ 2 000 t par an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-17 Avis de marché
2020-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Savoie Déchets
Numéro d'enregistrement national: 20002336400033
Adresse postale: 336 rue de Chantabord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479683500 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 479683501 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.savoie-dechets.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://savoie-dechets.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://savoie-dechets.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://savoie-dechets.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bicarbonate de sodium pour le traitement des effluents gazeux de l'Unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de...”    Afficher plus
Produits/services: Bicarbonate de sodium 📦
Brève description:
“Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bicarbonate de sodium 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 336 rue de Chantabord 73024 — Chambéry.
Description du marché:
“Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat: —— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution des prestations à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-22 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture dans les locaux de Savoie Déchets non autorisée au public.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 246-605108 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Chambery

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bicarbonate de sodium pour le traitement des effluents gazeux de l'unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de...”    Afficher plus
Brève description:
“Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 336 rue de Chantabord, 73024, Chambery.
Description du marché:
“Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-605108

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Novacarb
Adresse postale: 34 rue gilbert Bize
Commune postale: Laneuveville Devant Nancy
Code postal: 54410
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date d'attribution indiqué au présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. La valeur totale et le montant attribué sont des montants...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 060-143541 (2020-03-23)