Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de Voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à l'équipement.
2 modèles de balayeuses sont attendus: une sur un châssis 16 t et une sur un châssis 19 t.
La motorisation des châssis devra être conforme à la norme EURO 6 en vigueur, applicables à tout véhicule neuf depuis le 1.9.2015.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de balayeuses/aspiratrices sur châssis poids lourds utilisées pour le nettoiement des voiries sur le territoire de la Métropole de Lyon
19DP028”
Produits/services: Balayeuses📦
Brève description:
“Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de Voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à...”
Brève description
Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de Voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à l'équipement.
2 modèles de balayeuses sont attendus: une sur un châssis 16 t et une sur un châssis 19 t.
La motorisation des châssis devra être conforme à la norme EURO 6 en vigueur, applicables à tout véhicule neuf depuis le 1.9.2015.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Fourniture de balayeuses/aspiratrice de voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à l'équipement.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 940 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. l. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— déclaration chiffre d'affaires: le CA global annuel doit être de 750 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Références de service ou fournitures similaires:
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration d'effectifs: pas de minimum requis.
Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de livrer des fournitures de balayeuses...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration d'effectifs: pas de minimum requis.
Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de livrer des fournitures de balayeuses poids lourds de voirie comparables à celle(s) objet(s) du marché, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.”
“— Précisions du 2-3:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande.
Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification.
Montant minimum sur...”
— Précisions du 2-3:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande.
Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification.
Montant minimum sur la durée ferme du marché de 1 500 000 EUR (HT) et maximum sur la durée ferme du marché de 3 600 000 EUR (HT).
Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation.
Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 19dp028 ou avec les mots clés «Balayeuses».
La date d'ouverture des offres prévue est indicative. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2020.
— Forme des candidatures:
Les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement.
Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché, sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature.
Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
—référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 135-331490 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à...”
Brève description
Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à l'équipement.
2 modèles de balayeuses sont attendus; une sur un châssis 16 t et une sur un châssis 19 t.
La motorisation des châssis devra être conforme à la norme Euro 6 en vigueur applicables à tout véhicule neuf depuis le 1.9.2015.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 940 200 💰
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à...”
Description du marché
Le présent marché prévoit la fourniture de balayeuses/aspiratrice de voirie sur châssis poids lourds et la fourniture des pièces détachées associées à l'équipement.
2 modèles de balayeuses sont attendus; une sur un châssis 16 t et une sur un châssis 19 t.
La motorisation des châssis devra être conforme à la norme Euro 6 en vigueur applicables à tout véhicule neuf depuis le 1.9.2015.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-331490
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-582
Titre:
“Fourniture de balayeuses de voirie utilisées pour le nettoiement de voiries sur le territoire de la Métropole de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 940 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 027 220 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 025-056346 (2020-02-03)