Fourniture de 20 bennes à ordures ménagères 19 et 26 t en GNC sur 4 ans (Gaz naturel comprimé)

Syndicat mixte Artois Valorisation

Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) neuves en GNC (Gaz naturel comprimé) d'un PTAC 26 t, 26 t cabines basses et 19 t sur 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2019-AO-03
Brève description:
Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) neuves en GNC (Gaz naturel comprimé) d'un PTAC 26 t, 26 t cabines basses et 19 t sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_syDdRxG7OA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_syDdRxG7OA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064328
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché est à tranches: — TF: 3 BOM 26 t, — TC 1: 3 BOM 26 t, — TC 2: 4 BOM 26 t, — TC 3: 4 BOM 26 t chaque tranche pourra s'accompagner d'un bon de commande afin d'ajouter des équipements complémentaires. Les opérateurs économiques pourront faire une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle facultative pour la reprise de BOM.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 26 t
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 26 t.
Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7º, 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Le marché est à tranches:
— TF: 3 BOM 26 t,
— TC 1: 3 BOM 26 t,
— TC 2: 4 BOM 26 t,
— TC 3: 4 BOM 26 t chaque tranche pourra s'accompagner d'un bon de commande afin d'ajouter des équipements complémentaires. Les opérateurs économiques pourront faire une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle facultative pour la reprise de BOM.
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Intitulé du lot: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 19 t
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 19 t.
Informations complémentaires:
— TF: 1 BOM 19 t,
— TC 1:1 BOM 19 t,
— TC 2: 1 BOM 19 t,
— TC 3: 1 BOM 19 t chaque tranche pourra s'accompagner d'un bon de commande afin d'ajouter des équipements complémentaires. Les opérateurs économiques pourront faire une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle facultative pour la reprise de BOM.
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Intitulé du lot: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 26 t cabine basse
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de Bennes à ordures ménagères (BOM) 26 t cabine basse.
Informations complémentaires:
— TF: 1 BOM 26 t cabine basse,
— TC 1: 1 BOM 26 t cabine basse.
Chaque tranche pourra s'accompagner d'un bon de commande afin d'ajouter des équipements complémentaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Garage du SMAV Syndicat Mixte Artois Valorisation, 4 rue
Fleming, 62000 Arras.
Flemming, 62000 Arras.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de collecte et de traitement des déchets
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_syDdRxG7OA 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_syDdRxG7OA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Artois Valorisation SMAV
Point de contact: Service marché public
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_syDdRxG7OA 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date d'affermissement de la tranche ferme est fixée à la date de notification du marché. La date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 1 est fixée au 31.12.2020. La date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 2 est fixée au 31.12.2021. La date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 3 est fixée au 31.12.2022.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 029-064328 (2019-02-06)