Fourniture d'un SIRH (Système d'information de gestion des ressources humaines) en mode Software as a service (SAAS) et services associés

Métropole du Grand Paris

Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'un Système d'information de gestion des ressources humaines (SIRH) en mode Software as a service (SAAS) et services associés pour la Métropole du Grand Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ciril Group SAS

Qui ?

• Métropole du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2020-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 2019.AO.RH.029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Paris
Adresse postale: 15-19 avenue Pierre Mendès-France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.metropolegrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@metropolegrandparis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351560&orgAcronyme=d7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349925
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

L'accord-cadre est composite, il comprend: — une partie conclue à prix global et forfaitaire, — une partie à bons de commandes dont l'exécution se fera au fur et à mesure par l'émission des bons de commande dans les limites financières suivantes: —— sans montant minimum en EUR HT annuel, —— sans montant maximum en EUR HT annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'un Système d'information de gestion des ressources humaines (SIRH) en mode Software as a Service (SAAS) et services associés pour la Métropole du Grand Paris. Les prestations demandées comprennent les missions suivantes:

— fournir en mode Software as a services (SAAS) les licences de la solution SIRH répondant aux exigences exprimées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP),

— mettre en œuvre la solution retenue,

— assurer la maintenance et le support de la solution retenue,

— assurer les évolutions de la solution retenue, en mode projet,

— assurer la réversibilité des prestations.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé tacitement 3 fois pour une période de 1 an. Le présent accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est composite, il comprend:

— une partie conclue à prix global et forfaitaire,

— une partie à bons de commandes dont l'exécution se fera au fur et à mesure par l'émission des bons de commande dans les limites financières suivantes:

—— sans montant minimum en EUR HT annuel,

—— sans montant maximum en EUR HT annuel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il doit se prononcer par écrit au plus tard 2 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).

À titre indicatif, le montant estimé de l'accord-cadre sur la durée totale est de 760 000 EUR HT (dont 360 000 EUR HT sur la part forfaitaire de l'accord-cadre et 400 000 EUR HT correspondant au montant maximum de l'accord-cadre). L'accord-cadre est financé par le budget de la Métropole du Grand Paris. Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme particulière de groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas interdire aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants:

— critère 1: la valeur technique de l'offre sera notée sur 70 points à partir des sous-critères suivants:

—— qualité de la couverture fonctionnelle de la solution (30 points),

—— qualité des services associés attendus et des mesures de sécurité mises en œuvre (20 points),

—— moyens techniques mis en œuvre pour respecter les délais indiqués au CCTP (20 points),

— critère 2: le prix sera noté sur 30 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercée avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 142-349925 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Brève description:

Valeur totale du marché: 160934.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-260045
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349925
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations demandées comprennent les missions suivantes:

— fournir en mode Software as a Services (SAAS) les licences de la solution SIRH répondant aux exigences exprimées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP);

— mettre en œuvre la solution retenue;

— assurer la maintenance et le support de la solution retenue;

— assurer les évolutions de la solution retenue, en mode projet;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Ciril Group SAS
Adresse postale: 49 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69603
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.ciril.net/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 160934.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercée avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 107-260045 (2020-06-02)

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