Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure chimique pour les couches de nitrure. Totalement automatisé, l’équipement devra permettre le traitement simultané de 25 plaques 300 mm. Pour répondre à la multiplicité des projets menés dans la salle blanche du Leti où il sera installé, certaines spécificités seront requises telles que: la flexibilité de modification des paramètres d’utilisation de la chimie de gravure (température, dilution); la garantie de vitesses de gravure stables sur des temps de traitement pouvant atteindre 6h; une gestion spécifique de la robotique pour éviter tout risque de contamination croisée due au traitement parallèle de plaques FEOL et de substrats «contaminés».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un équipement de gravure chimique SiN 300mm
AOO-190584-CF
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure...”
Brève description
Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure chimique pour les couches de nitrure. Totalement automatisé, l’équipement devra permettre le traitement simultané de 25 plaques 300 mm. Pour répondre à la multiplicité des projets menés dans la salle blanche du Leti où il sera installé, certaines spécificités seront requises telles que: la flexibilité de modification des paramètres d’utilisation de la chimie de gravure (température, dilution); la garantie de vitesses de gravure stables sur des temps de traitement pouvant atteindre 6h; une gestion spécifique de la robotique pour éviter tout risque de contamination croisée due au traitement parallèle de plaques FEOL et de substrats «contaminés».
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure...”
Description du marché
Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure chimique pour les couches de nitrure. Totalement automatisé, l’équipement devra permettre le traitement simultané de 25 plaques 300 mm. Pour répondre à la multiplicité des projets menés dans la salle blanche du Leti où il sera installé, certaines spécificités seront requises telles que: la flexibilité de modification des paramètres d’utilisation de la chimie de gravure (température, dilution); la garantie de vitesses de gravure stables sur des temps de traitement pouvant atteindre 6h; une gestion spécifique de la robotique pour éviter tout risque de contamination croisée due au traitement parallèle de plaques FEOL et de substrats «contaminés».
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 183-445051 (2019-09-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un équipement de gravure chimique SiN 300 mm
AOO-190584-CF
Brève description:
“Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure...”
Brève description
Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure chimique pour les couches de nitrure. Totalement automatisé, l’équipement devra permettre le traitement simultané de 25 plaques 300 mm. Pour répondre à la multiplicité des projets menés dans la salle blanche du Leti où il sera installé, certaines spécificités seront requises telles que: la flexibilité de modification des paramètres d’utilisation de la chimie de gravure (température, dilution); la garantie de vitesses de gravure stables sur des temps de traitement pouvant atteindre 6 heures; une gestion spécifique de la robotique pour éviter tout risque de contamination croisée due au traitement parallèle de plaques FEOL et de substrats «contaminés».
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure...”
Description du marché
Afin de répondre aux besoins technologiques liés à la réalisation de ses projets de recherche avancée, le Leti souhaite acquérir un équipement de gravure chimique pour les couches de nitrure. Totalement automatisé, l’équipement devra permettre le traitement simultané de 25 plaques 300 mm. Pour répondre à la multiplicité des projets menés dans la salle blanche du Leti où il sera installé, certaines spécificités seront requises telles que: la flexibilité de modification des paramètres d’utilisation de la chimie de gravure (température, dilution); la garantie de vitesses de gravure stables sur des temps de traitement pouvant atteindre 6 heures; une gestion spécifique de la robotique pour éviter tout risque de contamination croisée due au traitement parallèle de plaques FEOL et de substrats «contaminés».
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000861342
Titre: Fourniture d'un équipement de gravure chimique SiN 300 mm
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Siconnex Customized Solutions GmbH
Commune postale: Hof bei Salzburg
Pays: Autriche 🇦🇹
Région: Salzburg und Umgebung 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 006-008374 (2020-01-07)