Fourniture d'un banc de conditionnement

CEA/Grenoble

Il s'agit de la fourniture d'un équipement de conditionnement et d'essais électrochimiques des cheminées pour le compte du CEA/Grenoble.
Les travaux à exécuter doivent comprendre le conditionnement de la cheminée et la réalisation d'essais électrochimiques sur la cheminée en mode H2-SOFC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ECM

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité › Bancs d'essai

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-19	Avis de marché
2019-05-06	Informations complémentaires
2019-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bancs d'essai
Numéro de référence: 190250-DD
Brève description:

Il s'agit de la fourniture d'un équipement de conditionnement et d'essais électrochimiques des cheminées pour le compte du CEA/Grenoble. Les travaux à exécuter doivent comprendre le conditionnement de la cheminée et la réalisation d'essais électrochimiques sur la cheminée en mode H2-SOFC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: delhia.dasilva@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783522 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191496
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

La date et l'heure d'ouverture des offres est donnée à titre indicative. Elle peut évoluer en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de la fourniture d'un équipement de conditionnement et d'essais électrochimiques des cheminées pour le compte du CEA/Grenoble.

Les travaux à exécuter doivent comprendre le conditionnement de la cheminée et la réalisation d'essais électrochimiques sur la cheminée en mode H2-SOFC.

Une tranche ferme:

— la fourniture de l’equipement,

— la livraison sur le site de Grenoble,

— l’installation dans les locaux du CEA,

— le raccordement aux différentes utilités,

— la fourniture des programmes d’essais pour la réception sur site,

— les essais sur site à Grenoble,

— la fourniture d’un dossier constructeur comprenant tous les documents nécessaires à l’exploitation,

— la garantie de l’equipement.

Les options suivantes:

— option n

— option 2a: une année de maintenance à l’issue de la période de garantie,

— option 2b: une année de maintenance à l’issue de l’option 2a,

— option 2c: une année de maintenance à l’issue de l’option 2b,

— option 3a: une année de maintenance à l’issue de la période de garantie,

— option 3b: une année de maintenance à l’issue de l’option 3a,

— option 3c: une année de maintenance à l’issue de l’option 3b.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: Cf. section II.2.4).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

La date et l'heure d'ouverture des offres est donnée à titre indicative. Elle peut évoluer en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Da Silva Delhia
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2019/S 080-191496 (2019-04-19)

Informations complémentaires (2019-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 089-213253
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-191496
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises a été modifié (projet de marché).
Source: OJS 2019/S 089-213253 (2019-05-06)

Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-599749
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités d’obtention du Dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires, — capacité financière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de l’équipement,

— l’installation dans les locaux du CEA.

Le raccordement aux différentes utilités,

— la garantie de l’équipement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — fréquence d’échantillonnage des données et fiabilité des mesures
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — encombrement et facilité d’accès
— homogénéité de température du four
— rejet de température du banc
— délais
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: Ecm
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du Dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2019/S 244-599749 (2019-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)

Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité (1)