Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un appairage a internet dans 4 pop métropolitains auxquels L'ACOSS est raccordée
P1944-AOO-DSI”
Produits/services: Réseau internet📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans 4 POP métropolitains auxquels l'ACOSS est raccordée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 217 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour assurer la haute disponibilité du bande passante Internet sur les sites ACOSS:
— Le titulaire du lot 1 ne pourra prétendre à l'attribution du lot 2, et...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour assurer la haute disponibilité du bande passante Internet sur les sites ACOSS:
— Le titulaire du lot 1 ne pourra prétendre à l'attribution du lot 2, et réciproquement,
— Le titulaire du lot 3 ne pourra prétendre à l'attribution du lot 4, et réciproquement.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 – fourniture de bande passante Internet site ACOSS Toulouse – pOP 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réseau internet📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans 1 POP métropolitain aux quel L'ACOSS est raccordée.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre...”
Description des renouvellements
Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre reconduction comprise: 54 720 UR (T.T.C.).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'ACOSS se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions...”
Description des options
L'ACOSS se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante Internet site ACOSS Toulouse – pOP 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot 2 a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans 1 POP métropolitain aux quel l'ACOSS est raccordée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre...”
Description des renouvellements
Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre reconduction comprise: 54 720 EUR (T.T.C.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante Internet site Acoss Lyon – pOP 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot 3 a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans 1 POP métropolitain auxquel l'acoss est raccordée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre...”
Description des renouvellements
Accord cadre de un an reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction (4 ans maximum). Montant estimé sur la durée totale de l'accord cadre reconduction comprise: 75 600 EUR (T.T.C.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante Internet site ACOSS Lyon – pOP 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot 4 a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans 1 POP métropolitain aux quel l'ACOSS est raccordée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce...”
Liste et brève description des conditions
a) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres;
b) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat, pour justifier que ce dernier n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code de la commande publique;
c) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du lot concerné, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du lot concerné, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Liste et brève description des critères de sélection
Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-31
11:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en utilisant les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://acoss.achatpublic.com). Les renseignements complémentaires sur le dossier de consultation sont communiqués par l'ACOSS sur demande des opérateurs économiques, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres. Les candidats adressent leur demande par écrit 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Détail des critères applicables pour chacun des lots:
Critère n1: «Valeur technique» – 50 % décomposé comme suit: Sous-Critère 1: Qualité technique des réponses apportées aux souhaites de LlACOSS (cadre de réponse technique) (80 %)
Sous-Critère 2: Engagement sur les délais (cadre de réponse technique) (15 %).
Critère n2: «Prix» – 50 %
Les candidatures et offres devront être déposées par voie électronique, conformément à l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique. Le dépôt de l'offre et de la candidature devra se faire via le site https://acoss.achatpublic.com, dans un seul et même fichier, pour la procédure P1944-Aoo-Dsi -Fourniture d'une appairage à Internet dans 4 POP métropolitains auxquels l'ACOSS est raccordée – 4 lots. Les dossiers remis sur la plate-forme de dématérialisation après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus. La transmission des documents sur un support physique électronique n'est pas autorisée, sauf à titre de copie de sauvegarde du pli déposé par voie électronique selon les modalités définies ci-dessous. Ainsi, les candidats peuvent envoyer en parallèle de leur pli dématérialisé, et avant la date limite de remise des offres fixée dans le présent avis, une copie sauvegarde de ce pli sur support papier ou sur support physique électronique. Le candidat devra placer la copie de sauvegarde dans un pli scellé comportant la mention lisible P1944-Aoo-Dsi -Fourniture d'une appairage à Internet dans 4 POP métropolitains auxquels LlACOSS est raccordée – 4 lots. Elle pourra être remise soit contre récépissé du lundi au vendredi entre 9h30 et 12 heures et entre 14 heures et 17 heures à l'adresse suivante: ACOSS – diame – sous Direction des affaires juridiques – 36, rue de Valmy – 93100 Montreuil. Si elle est envoyée par la poste, elle devra l'être par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse ci-dessus. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement doit fournir les pièces de la candidature attendue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98, rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché,
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché,
— recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l'arrêt CE «Tarn et Garonne» du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 249-617778 (2019-12-23)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un appairage à internet dans quatre pop métropolitains auxquels l'ACOSS est raccordée
P1944-AOO-DSI”
Brève description:
“Fourniture d'un appairage à internet dans quatre POP métropolitains auxquels l'ACOSS est raccordée.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 217 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture de bande passante internet site ACOSS Toulouse — POP 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture d'un appairage à internet dans un POP métropolitain auquel l'ACOSS est raccordée.” Informations sur les options
Description des options:
“Si des modifications sont susceptibles d'être passées, elles le seront conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et suivants du code de la...”
Description des options
Si des modifications sont susceptibles d'être passées, elles le seront conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante internet site ACOSS Toulouse — POP 2
Description
Description du marché:
“Ce lot 2 a pour objet la fourniture d'un appairage à internet dans un POP métropolitain auquel l'ACOSS est raccordée.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante internet site ACOSS Lyon — POP 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon.
Description du marché:
“Ce lot 3 a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans un POP métropolitain auquel l'ACOSS est raccordée.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante internet site ACOSS Lyon — POP 2
Description
Description du marché:
“Ce lot 4 a pour objet la fourniture d'un appairage à Internet dans un POP métropolitain auquel l'ACOSS est raccordée.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 249-617778
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.0056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bande passante internet pour le site de l'ACOSS Toulouse POP 1
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fullsave
Commune postale: Labège
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 900 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.0057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de bande passante Internet pour le site de l'ACOSS Toulouse POP 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lasotel
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 240 💰
“Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum en valeur ou en quantités.
La valeur totale finale de l'accord-cadre...”
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum en valeur ou en quantités.
La valeur totale finale de l'accord-cadre indiquée dans l'avis correspond à l'application d'un scénario de commande établi avant la publication de l'accord cadre.
Les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du département achat DSI de l'ACOSS, aux coordonnées mentionnées dans le présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l'arrêt CE «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2020/S 145-356732 (2020-07-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Acoss
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un appairage à internet dans quatre pop métropolitains auxquels l'Acoss est raccordée
P1944-AOO-DSI”
Titre: Fourniture de bande passante internet site Acoss Lyon — pop 2
Description
Description du marché:
“Ce lot 4 a pour objet la fourniture d'un appairage à internet dans un pop métropolitain auxquel l'Acoss est raccordée.”
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356732
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020.0142
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture d'un appairage à internet dans quatre pop métropolitains auxquels l'Acoss est raccordée — lot 4”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société française du radiotéléphone (SFR) — SA
Adresse postale: 16 rue du Général Alain Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 680 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Source: OJS 2021/S 015-032135 (2021-01-18)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bande passante internet site Acoss Lyon — pop 1
Description
Description du marché:
“Ce lot 3 a pour objet la fourniture d'un appairage à internet dans un pop métropolitain auxquel l'Acoss est raccordée.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020.0141
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture d'un appairage à internet dans quatre pop métropolitains auxquels l'Acoss est raccordée — lot 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Jaguar Network SASU
Commune postale: Marseille
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 480 💰
Source: OJS 2021/S 015-032136 (2021-01-18)