Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France

Région Hauts-de-France

Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 200 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-30	Avis de marché

Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Bagages 📦
Papeterie 📦
Articles textiles divers 📦
Vêtements ou ponchos de protection 📦
Chiffons 📦
Accessoires informatiques 📦
Badges d'identification 📦
Fermoirs, pièces pour serrures et clés 📦
Tasses jetables 📦
Trophées 📦
Lunettes de soleil 📦
Équipement de cuisine 📦
Équipement pour jeux de table 📦
Kits de secours 📦
Contraceptifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364883
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Sacs papier.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bagagerie (marché réservé SIAE).
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Textile.
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Poncho.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Chiffonnette et son étui
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Tour de cou.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Clé USB
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Badge bouton.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Porte clés
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Gobelet reutilisable
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Trophée.
Valeur estimée hors TVA: 32 800 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Bracelet.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lunettes de soleil.
Numéro du lot: 15
Brève description: Serviette éponge.
Valeur estimée hors TVA: 36 800 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Décapsuleur.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Tapis de jeu.
Numéro du lot: 18
Brève description: Trousse 1
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Préservatif.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— pour le lot 2 bagagerie: la preuve de la reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente sera à produire. Le cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle cette preuve est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds publics/ressources propres. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du papier et des finitions du sac sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis sans le cadre de la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'impression et de l'encrage du sac sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis sans le cadre de la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performance environnementale sur la base du mémoire environnemental
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Solidité et qualité des finitions sur la base des échantillons proposés
Qualité du marquage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique
Design, ergonomie, originalité sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (pondération): 10.0
25.0
Critère de qualité (nom): Panel couleurs sur la base des fiches techniques
Qualité des finitions et solidité sur la base des échantillons proposés
Prix (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité du cordon et des finitions du tour de cou sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique
Qualité de l'impression et de l'encrage du tour de cou sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique
performance environnementale sur la base du mémoire environnemental
panel couleurs sur la base des fiches techniques
Originalité du tapis sur la base des échantillons proposés
Qualité du tissu et des finitions du tapis sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique
Qualité de l'impression et de l'encrage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique
Originalité de l'emballage sur la base des échantillons proposés
Qualité des finitions de l'emballage sur la base des échantillons proposés
Qualité du marquage de l'emballage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale estimée indiquée au II.1.5) inclut la période initiale et les périodes de reconductions. Le lot 2 Bagagerie est un lot réservé (SIAE). Il est possible de proposer une variante pour certains lots conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les offres doivent être remises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation https://marchespublics.596280.fr/, selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les échantillons doivent être remis conformément aux modalités indiquées au règlement de la consultation. Le critère prix sera analysé sur la base d'une simulation de commande. Les candidatures seront analysées sur la base des critères capacités professionnelles, techniques et financières. Une copie de sauvegarde pourra être transmise sous pli scellé dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019.012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 148-364883 (2019-07-30)

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