Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 200 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Hauts-de-France. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 200 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Sacs papier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du papier et des finitions du sac sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis sans le cadre de la fiche technique”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'impression et de l'encrage du sac sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis sans le cadre de la fiche technique”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performance environnementale sur la base du mémoire environnemental
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages📦
Description du marché: Bagagerie (marché réservé SIAE).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Solidité et qualité des finitions sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (nom):
“Qualité du marquage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché: Papeterie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Design, ergonomie, originalité sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (pondération): 25.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦
Description du marché: Textile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Panel couleurs sur la base des fiches techniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements ou ponchos de protection📦
Description du marché: Poncho.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chiffons📦
Description du marché: Chiffonnette et son étui
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des finitions et solidité sur la base des échantillons proposés
Prix (pondération): 25.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Tour de cou.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du cordon et des finitions du tour de cou sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique”
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'impression et de l'encrage du tour de cou sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique”
Critère de qualité (nom): performance environnementale sur la base du mémoire environnemental
Critère de qualité (nom): panel couleurs sur la base des fiches techniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires informatiques📦
Description du marché: Clé USB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Badges d'identification📦
Description du marché: Badge bouton.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fermoirs, pièces pour serrures et clés📦
Description du marché: Porte clés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Tasses jetables📦
Description du marché: Gobelet reutilisable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Description du marché: Trophée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 800 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Bracelet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Lunettes de soleil📦
Description du marché: Lunettes de soleil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Serviette éponge.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 800 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Décapsuleur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour jeux de table📦
Description du marché: Tapis de jeu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Originalité du tapis sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (nom):
“Qualité du tissu et des finitions du tapis sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique”
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'impression et de l'encrage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Kits de secours📦
Description du marché: Trousse 1 secours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Contraceptifs📦
Description du marché: Préservatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Originalité de l'emballage sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (nom): Qualité des finitions de l'emballage sur la base des échantillons proposés
Critère de qualité (nom):
“Qualité du marquage de l'emballage sur la base des échantillons proposés et des éléments fournis dans le cadre de la fiche technique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— pour le lot 2 bagagerie: la preuve de la reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente sera à produire. Le cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle cette preuve est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds publics/ressources propres. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-25
14:00 📅
“La valeur totale estimée indiquée au II.1.5) inclut la période initiale et les périodes de reconductions. Le lot 2 Bagagerie est un lot réservé (SIAE). Il...”
La valeur totale estimée indiquée au II.1.5) inclut la période initiale et les périodes de reconductions. Le lot 2 Bagagerie est un lot réservé (SIAE). Il est possible de proposer une variante pour certains lots conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les offres doivent être remises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation https://marchespublics.596280.fr/, selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les échantillons doivent être remis conformément aux modalités indiquées au règlement de la consultation. Le critère prix sera analysé sur la base d'une simulation de commande. Les candidatures seront analysées sur la base des critères capacités professionnelles, techniques et financières. Une copie de sauvegarde pourra être transmise sous pli scellé dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019.012.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Source: OJS 2019/S 148-364883 (2019-07-30)