Les stipulations du présent marché concernent l’acquisition d’objets à caractère promotionnel destinés à être distribués au mouvement sportif héraultais durant l’année 2019/20.
Les prestations feront l’objet d’un marché à bon de commande composé de 23 lots avec minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Avis de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hérault Sport
Adresse postale: ZAC de Pierrevives, 66 esplanade de l'Égalité, BP 7250
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34086
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: José Mateo
Téléphone: +33 467673800📞
Courrier électronique: achat@heraultsport.fr📧
Fax: +33 467673899 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.heraultsport.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.herault.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association loi 1901
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’objets à caractère promotionnel 2020
20190719
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent l’acquisition d’objets à caractère promotionnel destinés à être distribués au mouvement sportif héraultais...”
Brève description
Les stipulations du présent marché concernent l’acquisition d’objets à caractère promotionnel destinés à être distribués au mouvement sportif héraultais durant l’année 2019/20.
Les prestations feront l’objet d’un marché à bon de commande composé de 23 lots avec minimum et maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bidons cycliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hérault Sport – Secteur Ashaji
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.”
Site principal ou lieu d'exécution
Hérault Sport – Secteur Ashaji
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.
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Description du marché:
“— caractéristiques: bidons cycliste d’une contenance 750 ml – plastique souple de couleur lie de vin (pantone 227 C) – bouchon clipsé ou vissé avec...”
Description du marché
— caractéristiques: bidons cycliste d’une contenance 750 ml – plastique souple de couleur lie de vin (pantone 227 C) – bouchon clipsé ou vissé avec obturateur de couleur assortie à celle de l’impression,
— marquage: impression logo Hérault Sport monochrome (blanc), sur deux faces – largeur 6 cm,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 4 000.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 365
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casquettes taille adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée...”
Description du marché
— caractéristiques: casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée renforcée, patte de réglage à cran ou à scratch,
— marquage: impression logo Hérault Sport monochrome blanc – largeur 8 cm,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 5 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 15 000.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casquettes taille enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hérault Sport – Secteur ASHAJI
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.”
Site principal ou lieu d'exécution
Hérault Sport – Secteur ASHAJI
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.
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Description du marché:
“— caractéristiques: coupes avec un socle en marbre – tube en aluminium – godet en métal embouti – élément plastique – 3 tailles (hauteurs d’environ 25 cm,...”
Description du marché
— caractéristiques: coupes avec un socle en marbre – tube en aluminium – godet en métal embouti – élément plastique – 3 tailles (hauteurs d’environ 25 cm, 28 cm, 33 cm) – pastille permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport incorporée dans le corps de la coupe (pastille posée par le titulaire),
— prix: indiquer le prix moyen pour les 3 tailles. (le total de la commande portera sur 1/3 de chaque taille),
— marquage: impression logo Hérault Sport en monochrome 227 C sur la pastille,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 5 000.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: médaille d'un diamètre minimum de 40 mm – ruban bicolore ou tricolore (bleu, blanc, rouge) – matière et forme laissées à l'appréciation...”
Description du marché
— caractéristiques: médaille d'un diamètre minimum de 40 mm – ruban bicolore ou tricolore (bleu, blanc, rouge) – matière et forme laissées à l'appréciation du candidat,
— marquage: incrustation du logo Hérault Sport au recto,
— quantités minimales qu'Hérault Sport s'engage à commander: 10 000,
— quantités maximales que le candidat s'engage à fournir: 30 000.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignets éponge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: poignets éponge de dimension environ 9 cm x 7 cm avec broderie ou écusson permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport – coloris lie de...”
Description du marché
— caractéristiques: poignets éponge de dimension environ 9 cm x 7 cm avec broderie ou écusson permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport – coloris lie de vin pantone 227 C,
— marquage: logo Hérault Sport monochrome blanc,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 1 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 5 000.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte clés lumineux à énergie solaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: porte-clés lumineux avec éclairage, sans pile, avec capteur solaire – couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: logo Hérault Sport...”
Description du marché
— caractéristiques: porte-clés lumineux avec éclairage, sans pile, avec capteur solaire – couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: logo Hérault Sport monochrome blanc – hauteur la plus grande possible,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 10 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 35 000.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: sacs à dos d’environ 600 deniers, dimensions environ 35 × 15 × 45 cm — couleur lie de vin pantone 227 C ou se rapprochant,
— marquage:...”
Description du marché
— caractéristiques: sacs à dos d’environ 600 deniers, dimensions environ 35 × 15 × 45 cm — couleur lie de vin pantone 227 C ou se rapprochant,
— marquage: impression logo Hérault Sport monochrome blanc, dimension et positionnement déterminés en fonction de la forme du sac,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 2 000.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serviette microfibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Herault Sport – Secteur ASHAJI
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.”
Site principal ou lieu d'exécution
Herault Sport – Secteur ASHAJI
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.
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Description du marché:
“— caractéristiques: serviettes en micro fibre de dimension environ 90 × 40 cm, couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome blanc du...”
Description du marché
— caractéristiques: serviettes en micro fibre de dimension environ 90 × 40 cm, couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome blanc du texte «Hérault Sport» sur environ 17 cm ainsi que du logo Hérault Sport sur une largeur de 5 cm – positionnement en bordure de serviette,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 1 500.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balles en mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: mini ballons d’un diamètre d’environ 12 cm – extérieur en polyuréthane doux ou équivalent donnant un aspect cuir synthétique – intérieur...”
Description du marché
— caractéristiques: mini ballons d’un diamètre d’environ 12 cm – extérieur en polyuréthane doux ou équivalent donnant un aspect cuir synthétique – intérieur en polyester éponge ou équivalent permettant de donner un aspect moelleux – couleur du ballon: lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression du texte ou logo «Hérault Sport» en monochrome blanc sur chaque panneau du ballon – Le soumissionnaire doit faire une proposition de logotisation,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 800,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 3 000.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: clés USB d'une capacité minimale de 2 Go en format «slim» type carte de crédit de couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage:...”
Description du marché
— caractéristiques: clés USB d'une capacité minimale de 2 Go en format «slim» type carte de crédit de couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression du texte ou du logo «Hérault Sport» monochrome (blanc) sur une face de la clé,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 300,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 1 000.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brassard pour smartphone
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: brassard sport, léger, permettant de transporter un téléphone pendant une activité sportive. Tissu élastique. Fermeture par scratch....”
Description du marché
— caractéristiques: brassard sport, léger, permettant de transporter un téléphone pendant une activité sportive. Tissu élastique. Fermeture par scratch. Couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression du texte ou logo «Hérault Sport» en monochrome (blanc) sur la partie la plus large du brassard,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 300,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 1 000.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bracelet réflecteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: serre pantalon de sécurité avec bande réfléchissante. Couleur lie de vin si possible ou jaune fluorescent,
— marquage: impression...”
Description du marché
— caractéristiques: serre pantalon de sécurité avec bande réfléchissante. Couleur lie de vin si possible ou jaune fluorescent,
— marquage: impression monochrome du logo selon la couleur du serre pantalon – dimension et positionnement à adapter au produit,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 1 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 5 000.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boite de 12 feutres
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: set de 12 feutres de coloris différents avec emballage adapté permettant d’être logotisé,
— marquage: impression monochrome lie de vin...”
Description du marché
— caractéristiques: set de 12 feutres de coloris différents avec emballage adapté permettant d’être logotisé,
— marquage: impression monochrome lie de vin 227 C du texte ou logo «Hérault Sport» —dimension et positionnement à adapter au produit proposé,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 2 000.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boite de 6 crayons de couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: set de 6 crayons à papier de couleurs différentes en bois naturel – taille environ 10 cm,
— marquage: impression monochrome lie de vin...”
Description du marché
— caractéristiques: set de 6 crayons à papier de couleurs différentes en bois naturel – taille environ 10 cm,
— marquage: impression monochrome lie de vin 227 C du texte ou logo «Hérault Sport» sur l’emballage — dimension et positionnement à adapter au produit proposé,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 1 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 5 000.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gobelets isotherme
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: gobelet isotherme d’un volume d’environ 300 ml. Double paroi. Couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome blanc...”
Description du marché
— caractéristiques: gobelet isotherme d’un volume d’environ 300 ml. Double paroi. Couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome blanc du logo – dimension et positionnement à adapter au produit,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 300,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 1 000.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac «ficelle»
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: sac ficelle en polyester 210D ou/et polypropylène non tissé environ 80 g. Dimensions environ 40 × 30 cm. Fermeture par cordon. Couleur...”
Description du marché
— caractéristiques: sac ficelle en polyester 210D ou/et polypropylène non tissé environ 80 g. Dimensions environ 40 × 30 cm. Fermeture par cordon. Couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome blanc du logo «Hérault Sport» – dimension et positionnement à adapter au produit,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 2 000.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tote bag
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: sacs shopping non tissé de longueur environ 40 cm – soufflet d’environ 15 cm – couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: recto...”
Description du marché
— caractéristiques: sacs shopping non tissé de longueur environ 40 cm – soufflet d’environ 15 cm – couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: recto verso: logo Hérault Sport monochrome – longueur environ 25 cm,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 300,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 1 000.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: stylos bille poussoir avec corps en carton et poussoir couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome du texte...”
Description du marché
— caractéristiques: stylos bille poussoir avec corps en carton et poussoir couleur lie de vin pantone 227 C,
— marquage: impression monochrome du texte «Hérault Sport» — dimension et positionnement à adapter au produit proposé (une proposition du candidat doit être effectuée dans l'offre),
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 10 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 40 000.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: tee-shirts blanc – double surpiqûre – en coton – grammage d’environ 180 g/m – col rond –tailles (S, M, L, XL, XXL),
— marquage:...”
Description du marché
— caractéristiques: tee-shirts blanc – double surpiqûre – en coton – grammage d’environ 180 g/m – col rond –tailles (S, M, L, XL, XXL),
— marquage: sérigraphie logo Hérault Sport monochrome 227 C – côté cœur – largeur minimum 6 cm,
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 5 000,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 20 000.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tee-shirt technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques: tee-shirts blanc léger et en matière synthétique type polyester permettant d’évacuer la transpiration. Utilisation pour des activités...”
Description du marché
• Caractéristiques: tee-shirts blanc léger et en matière synthétique type polyester permettant d’évacuer la transpiration. Utilisation pour des activités sportives – tailles (S, M, L, XL, XXL).
• Marquage: sérigraphie logo Hérault Sport monochrome 227C – côté cœur – largeur minimum 6 cm
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 5 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 20 000
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gobelets réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: gobelets en plastique réutilisables d’une contenance d’environ 35 à 40 cl pouvant contenir l’équivalent d’une cannette de 33 cl,
—...”
Description du marché
— caractéristiques: gobelets en plastique réutilisables d’une contenance d’environ 35 à 40 cl pouvant contenir l’équivalent d’une cannette de 33 cl,
— marquage: les candidats doivent préciser quelle surface maximale pourra être logotisée et effectuer une proposition de marquage monochrome prune pantone 227 C dans le prix (logo, texte, ...),
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 2 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 15 000.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets divers en adéquation avec l'image d'Hérault sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“— caractéristiques: chaque candidat à la possibilité de présenter un maximum de 3 articles promotionnels de son choix, qui lui semblent correspondre à...”
Description du marché
— caractéristiques: chaque candidat à la possibilité de présenter un maximum de 3 articles promotionnels de son choix, qui lui semblent correspondre à l’image d’Hérault Sport.
Ces articles sont destinés à être distribués à des enfants (exemple: boite de crayons de couleurs...) ou adultes (exemples: porte téléphone aimanté sur aérateur de la voiture, tee-shirt technique running...) et doivent avoir une connotation ludique, créative ou sportive...
Prix maximum par article: 5 EUR (les articles à faible prix seront privilégiés conformément à la pondération à 50 % du critère du prix).
Les articles doivent être disponibles dans les coloris de la charte graphique d’Hérault Sport.
Les candidats doivent effectuer une proposition de marquage monochrome incluse dans le prix (logo, texte, ...) et préciser le positionnement et les dimensions dans le bordereau de prix.
— quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander: 500,
— quantités maximales que le candidat s’engage à fournir: 5 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la...”
Liste et brève description des conditions
Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate,
— capacité économique et financière — références requises: chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, ...),
— capacité technique: une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2: renseignements d’ordre administratif:
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
—— qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
—— qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir,
—— qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,
—— que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 324-14 et R. 324-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate,
— capacité économique et financière — références requises: chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, ...),
— capacité technique: une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2: renseignements d’ordre administratif:
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
—— qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
—— qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir,
—— qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,
—— que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 324-14 et R. 324-4 du code du travail.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Article 3.1: renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— statut juridique: préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate,
— capacité économique et financière — références requises: chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, ...),
— capacité technique: une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2: renseignements d’ordre administratif:
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
—— qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
—— qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir,
—— qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,
—— que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 324-14 et R. 324-4 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité:
— le contrat,
— le cahier des charges (auquel est annexée la charte graphique...”
Conditions d'exécution du contrat
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité:
— le contrat,
— le cahier des charges (auquel est annexée la charte graphique d’Hérault Sport),
— le bordereau de prix,
— les échantillons,
— la proposition technique du titulaire.
Tout autre document non demandé dans le présent règlement de consultation ne sera pas pris en compte (exemple: devis, offre de prix ...).
Pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée, la signature doit être manuscrite et originale, et émaner d’une personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-09-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Hérault Sport – Secteur Ashaji
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.”
Conditions d'ouverture des offres (lieu)
Hérault Sport – Secteur Ashaji
Maison départementale des sports Nelson Mandela
ZAC «Pierresvives»
66 esplanade de l’Égalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex 4.
Afficher plus
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): M. Benoît Gaudino et huissier de justice.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000📞
Fax: +33 467126391 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal de grande instance de Montpellier
Adresse postale: place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34040
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000📞
Fax: +33 467126391 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 141-346781 (2019-07-19)