Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'instrumentation de blocs opératoires et de services de soins
2020-PH-006”
Produits/services: Instruments pour bloc opératoire📦
Brève description: Fourniture d'instrumentation de blocs opératoires et de services de soins.
Valeur estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché: Fourniture d'instrumentation de blocs opératoires et de services de soins.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2022-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 24 mois, soit du 1.6.2022 au 31.5.2024.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Valeur minimum estimée: 235 000 EUR (HT) — valeur maximale estimée: 940 000 EUR (HT). La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour...”
Informations complémentaires
Valeur minimum estimée: 235 000 EUR (HT) — valeur maximale estimée: 940 000 EUR (HT). La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre).
À fournir pour chaque candidat unique ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre).
À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique,
— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les variantes facultatives sont autorisées (cf. art. 5.5.1.1 du RC). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Valérie Jacques-Terracol — tél.: 02...”
Les variantes facultatives sont autorisées (cf. art. 5.5.1.1 du RC). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Valérie Jacques-Terracol — tél.: 02 47 47 83 53 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Malika Bouhali — tél: 02 47 47 59 60 — courriel: m.bouhali@chu-tours.fr
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est recommandé de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité. L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 204-496094 (2019-10-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496094
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0585
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“5, 6, 8, 9, 13, 18, 21 à 24, 28, 33, 34, 36 à 38, 42 à 47, 49, 51, 53, 55, 56, 58 à 60, 62, 66, 72, 77, 84, 89, 100, 103, 105, 106, 108, 109, 112, 114 à...”
Titre
5, 6, 8, 9, 13, 18, 21 à 24, 28, 33, 34, 36 à 38, 42 à 47, 49, 51, 53, 55, 56, 58 à 60, 62, 66, 72, 77, 84, 89, 100, 103, 105, 106, 108, 109, 112, 114 à 116, 119 à 124, 127 à 129, 131 à 133, 138 … (autres renseignements)
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Date de conclusion du contrat: 2020-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 388 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 0586
Numéro d'identification du lot: 92
Titre: Lots 92
Nom et adresse du contractant
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 789 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20 0587
Numéro d'identification du lot: 107
Titre: Lots 107, 11, 176, 177, 179
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 857 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20 0588
Numéro d'identification du lot: 147
Titre: Lots 147, 149, 151, 152, 153, 159
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Adresse postale: 20-22, rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 735 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20 0589
Numéro d'identification du lot: 190
Titre: Lots 190, 195, 199, 210
Nom et adresse du contractant
Nom: Gebruder Martin GmbH
Adresse postale: KLS Martin Platz 1
Commune postale: Tuttlingen
Code postal: 78532
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 717 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20 0590
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Lots 17, 82, 83, 85, 86, 91, 93, 97, 186, 187, 192, 193, 201, 203, 205, 206, 212, 215, 219” Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Services
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 091 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20 0591
Numéro d'identification du lot: 134
Titre: Lots 134, 137
Nom et adresse du contractant
Nom: Karl Storz Endoscopie
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 154 💰
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI La Vendue
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52906
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 603 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20 0593
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lots 2, 148, 150, 154, 155, 156, 157, 158, 160, 161, 184, 185
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 758 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20 0594
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Lots 39, 71, 74, 234, 238, 244
Nom et adresse du contractant
Nom: Nussbaum Medical
Adresse postale: 31d rue Victor Schoelcher
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68002
Région: Grand Est🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 045 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20-0595
Numéro d'identification du lot: 236
Titre: Lots 236-245
Nom et adresse du contractant
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Commune postale: Cestas
Code postal: 33611
Région: Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 625 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20 0596
Numéro d'identification du lot: 96
Titre: Lots 96, 104, 211
Nom et adresse du contractant
Nom: Societé Nouvelle Mikroland
Adresse postale: 3 rue Blaise Pascal
Commune postale: Nogent
Code postal: 52800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 551 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20 0597
Numéro d'identification du lot: 194
Titre: Lot 194
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
— 20.0585 B. Braun Medical: lots 140, 144, 145, 146, 163, 164, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 173, 174, 175, 180, 181, 183, 197, 200, 202, 204, 207, 208, 209, 213, 221, 226, 229, 231, 232, 240, 241, 250;
— 20.0592 Landanger: lots 80, 81, 87, 88, 90, 94, 95, 99, 101, 102, 111, 113, 117, 118, 125, 126, 130, 135, 136, 139, 141, 142, 143, 172, 178, 182, 188, 189, 198, 220, 222, 223, 224, 225, 227, 228, 230, 233, 235, 237, 239, 242, 243, 246, 248, 252;
— date de signature du marché: 25.5.2020, le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours — tél.: +33 247478392 — ou par courrier électronique à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 112-271496 (2020-06-09)