Fourniture d'instrumentation d'hydrographie et d'océanographie
SHOM
Instrumentation d'hydrographie et d'océanographie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EMS Systèmes de Monitorage Environnemental
- • Ixblue SAS
- • Leica Géosystems SAS
- • Neotek
- • nke instrumentation
- • SAS Maritech
- • SHOM
- • Instruments géologiques et géophysiques › Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-04 | Avis de marché |
| 2019-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Numéro de référence: Shom-18AC22
Brève description: Instrumentation d'hydrographie et d'océanographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406820&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059537
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du SHOM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: La 1
Intitulé du lot: Acquisition de CTD (bathysondes), de capteurs associés et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de CTD (bathysondes), de capteurs associés et pièces détachées.
Intitulé du lot: Acquisition de marégraphes plongeurs et pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de marégraphes plongeurs et pièces détachées.
Intitulé du lot: Acquisition de sondes autonomes (température, conductivité, pression) et pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multi-paramètres.
Intitulé du lot: Capteurs autonomes d'enregistrement des vagues
Numéro du lot: 7
Brève description: Capteurs autonomes d'enregistrement des vagues.
Intitulé du lot: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos
Numéro du lot: 8
Brève description: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos.
Intitulé du lot: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium
Numéro du lot: 9
Brève description: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium.
Intitulé du lot: Bouées instrumentées dérivantes de surface type Woce Surdrift avec reprise d'effort Transmission Argos
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description: Acquisition de balises et télécommandes acoustiques grands fonds et maintenance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 003 981 00011
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406820&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2019/S 027-059537 (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Numéro de référence: Shom-18AC22
Brève description: Instrumentation d'hydrographie et d'océanographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406820&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059537
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot. Les critères de sélection des candidatures font l'objet de l'annexe 1 au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres des différents lots font l'objet de l'annexe 2 au règlement de la consultation. pour cette consultation, seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr (Shom-18ac22).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du SHOM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du SHOM.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: La 1
Intitulé du lot: Acquisition de CTD (bathysondes), de capteurs associés et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de CTD (bathysondes), de capteurs associés et pièces détachées.
Intitulé du lot: Acquisition de marégraphes plongeurs et pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de marégraphes plongeurs et pièces détachées.
Intitulé du lot: Acquisition de sondes autonomes (température, conductivité, pression) et pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de sondes autonomes (température, conductivité, pression) et pièces détachées.
Intitulé du lot: Acquisition de turbidimères sous-marins par mesure acoustique pour la détermination de la concentration de matières en suspension
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition de turbidimères sous-marins par mesure acoustique pour la détermination de la concentration de matières en suspension.
Intitulé du lot: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multi-paramètres
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multi-paramètres.
Intitulé du lot: Capteurs autonomes d'enregistrement des vagues
Numéro du lot: 7
Brève description: Capteurs autonomes d'enregistrement des vagues.
Intitulé du lot: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos
Numéro du lot: 8
Brève description: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Argos.
Intitulé du lot: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium
Numéro du lot: 9
Brève description: Bouées de type «Davis Drifter» ou «Code Surface Drifter» Transmission Iridium.
Intitulé du lot: Bouées instrumentées dérivantes de surface type Woce Surdrift avec reprise d'effort Transmission Argos
Numéro du lot: 10
Brève description:
Bouées instrumentées dérivantes de surface type Woce Surdrift avec reprise d'effort Transmission Argos.
Intitulé du lot: Bouées instrumentées dérivantes de surface type Woce Surdrift avec reprise d'effort Transmission Iridium
Numéro du lot: 11
Brève description:
Bouées instrumentées dérivantes de surface type Woce Surdrift avec reprise d'effort Transmission Iridium.
Intitulé du lot: Acquisition de balises et télécommandes acoustiques grands fonds et maintenance
Numéro du lot: 12
Brève description: Acquisition de balises et télécommandes acoustiques grands fonds et maintenance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent dûment rempli,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent dûment rempli,
— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 003 981 00011
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406820&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2019/S 027-059537 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 278 361 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471211
Se réfère à l'avis: 2019/S 027-059537
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du Shom
Brève description:
Brève description:
Brève description: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multiparamètres.
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle et fourniture des systèmes acoustiques (largueurs-balises grands fonds, télécommandes)
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Brest.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des instruments (performance, autonomie, type de technologie)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Possibilité de maîtriser l'étalonnage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie et délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Dimensions, robustesse, facilité d'intégration dans les cages
Facilité de préparation et de configuration
Facilité d'étalonnage pour le Shom
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental: impact sur l'environnement de l'équipement proposé et cycle de vie
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Dimension, robustesse, facilité d'intégration dans les cages
Autonomie
Précision
Encombrement
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie)
Robustesse globale (aux chocs et à l'environnement marin)
Facilité de mise en œuvre
Qualité de la documentation constructeur (protocole de mise en œuvre, déploiement, description des formats de donn"es)
Contraintes induites lors des phases avant le déploiement à la mer (stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Critère environnemental (impact sur l'environnement des équipements proposés)
Qualité de la documentation constructeur (protocole de mise en œuvre, déploiement, description des formats de données)
Contraintes induites lors des différentes phases avant le déploiement à la mer (transport, stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Performance de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie, détection de perte de droge)
Facilité de mise en œuvre et d'intégration dans un mouillage
Qualité de la documentation constructeur(description formats de données, protocole de déploiement)
Critère environnemental: impact sur l'environnement des équipements proposés
Performances de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie, détecte de perte de drogue)
Qualité de la documentation constructeur (description formats de données, protocole de déploiement)
Contraintes induites lors des différentes phases avant le déploiement à la mer: transport, stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Moyens mis en œuvre pour la maintenance des systèmes
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Qualité des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 18
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: Leica Geosystems SAS
Adresse postale: 35 avenue de l'Île Saint-Martin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: EMS Systèmes de monitorage environnemental
Adresse postale: 115 rue Saint-Dominique
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 224 280 EUR 💰
Nom: neotek
Adresse postale: 85 rue Michel Marion
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 695 114 EUR 💰
Nom: SAS Maritech
Adresse postale: 57 rue François Gernelle
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 158 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Neotek
Valeur totale du marché: 196 104 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: NKE Instrumentation
Adresse postale: 6 rue Gutenberg
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Valeur totale du marché: 329 232 EUR 💰
75 622 EUR 💰
53 428 EUR 💰
67 267 EUR 💰
Nom: Ixblue SAS
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 334 814 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 194-471211 (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 278 361 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471211
Se réfère à l'avis: 2019/S 027-059537
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du Shom
Brève description:
Maintien en condition opérationnelle des systèmes de géodésie (GNSS et optique) Leica Geosystems AS du Shom.
Intitulé du lot: Acquisition de turbidimètres sous-marins par mesure acoustique pour la détermination de la concentration de matières en suspension
Brève description:
Acquisition de turbidimètres sous-marins par mesure acoustique pour la détermination de la concentration de matières en suspension.
Intitulé du lot: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multiparamètres
Brève description: Acquisition de sondes autonomes sous-marines multiparamètres.
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle et fourniture des systèmes acoustiques (largueurs-balises grands fonds, télécommandes)
Brève description:
Maintien en condition opérationnelle et fourniture des systèmes acoustiques (largueurs-balises grands fonds, télécommandes).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des instruments (performance, autonomie, type de technologie)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Possibilité de maîtriser l'étalonnage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie et délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Dimensions, robustesse, facilité d'intégration dans les cages
Facilité de préparation et de configuration
Facilité d'étalonnage pour le Shom
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental: impact sur l'environnement de l'équipement proposé et cycle de vie
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Dimension, robustesse, facilité d'intégration dans les cages
Autonomie
Précision
Encombrement
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie)
Robustesse globale (aux chocs et à l'environnement marin)
Facilité de mise en œuvre
Qualité de la documentation constructeur (protocole de mise en œuvre, déploiement, description des formats de donn"es)
Contraintes induites lors des phases avant le déploiement à la mer (stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Critère environnemental (impact sur l'environnement des équipements proposés)
Qualité de la documentation constructeur (protocole de mise en œuvre, déploiement, description des formats de données)
Contraintes induites lors des différentes phases avant le déploiement à la mer (transport, stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Performance de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie, détection de perte de droge)
Facilité de mise en œuvre et d'intégration dans un mouillage
Qualité de la documentation constructeur(description formats de données, protocole de déploiement)
Critère environnemental: impact sur l'environnement des équipements proposés
Performances de l'équipement proposé (précision, incertitudes des capteurs, autonomie, détecte de perte de drogue)
Qualité de la documentation constructeur (description formats de données, protocole de déploiement)
Contraintes induites lors des différentes phases avant le déploiement à la mer: transport, stockage, chargement, dédouannement si le matériel n'est pas CE)
Moyens mis en œuvre pour la maintenance des systèmes
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Qualité des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 18
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: Leica Geosystems SAS
Adresse postale: 35 avenue de l'Île Saint-Martin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: EMS Systèmes de monitorage environnemental
Adresse postale: 115 rue Saint-Dominique
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 224 280 EUR 💰
Nom: neotek
Adresse postale: 85 rue Michel Marion
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 695 114 EUR 💰
Nom: SAS Maritech
Adresse postale: 57 rue François Gernelle
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 158 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Neotek
Valeur totale du marché: 196 104 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: NKE Instrumentation
Adresse postale: 6 rue Gutenberg
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Valeur totale du marché: 329 232 EUR 💰
75 622 EUR 💰
53 428 EUR 💰
67 267 EUR 💰
Nom: Ixblue SAS
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 334 814 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du CJA).
Référé contractuel (art. L 551-13 du CJA).
Recours en contestation de validité du contrat.
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