Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis

Centre hospitalier de Douai

Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-28 Avis de marché
Avis de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distributeurs d'articles d'hygiène
Brève description:
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-307754
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement envoyer, avant la date limite de remise des offres: — les échantillons demandés (le cas échéant) dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins», — les fiches techniques associées, contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités de chaque produit proposé: descriptif, étiquetage, conditionnement.. Les échantillons sont remis à titre gratuit, contre récépissé. L'emballage extérieur doit porter la mention: «Ne pas ouvrir — marché public — échantillons Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis Lot(s) nº…». Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Douai À l'attention de M. Marcel Coplo Magasin général — Logipôle — route de Cambrai — BP 740 59507 Douai Cedex Les échantillons font l'objet d'un envoi séparé, avant la date limite de remise des offres. Les échantillons servent aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité des produits livrés est en tout point équivalente à celle des produits proposés lors de la mise en concurrence. Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge des candidats. La documentation technique est à fournir avec les échantillons. Un bon de livraison accompagne les échantillons. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Ce bon de livraison comporte notamment: — la référence à l'affaire, — la date et l'heure de livraison, — l'Identification et le nombre d'échantillons livrés, — les numéros de lots, le cas échéant, — le nom du soumissionnaire. Les candidats évincés peuvent, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur offre: — soit, venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du Centre hospitalier de Douai, — soit, demander le renvoi des échantillons, à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai sont acquis au Centre hospitalier de Douai sans que les candidats puissent prétendre à une indemnité. Des échantillons supplémentaires peuvent être demandés pour des essais complémentaires. Ils doivent alors faire l'objet d'un envoi express de la part des candidats. Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit. En cas de non-respect de ces conditions, l'offre est déclarée irrégulière.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'essuie-mains et installation/mise à disposition de distributeurs pour les Centres hospitaliers de Douai et de Somain (GHT du Douaisis)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les fournitures pouvant être commandées sont décrites dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins» et dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Les quantités estimatives de l'accord-cadre sont spécifiées dans le détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de papier toilette et installation/mise à disposition de distributeurs pour le Centre hospitalier de Douai uniquement
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai…
… Cedex | Centre hospitalier de Somain — 61 B rue Joseph Bouliez — BP 19 — 59490 Somain.
… Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Cellule des marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement envoyer, avant la date limite de remise des offres:
— les échantillons demandés (le cas échéant) dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins»,
— les fiches techniques associées, contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités de chaque produit proposé: descriptif, étiquetage, conditionnement..
Les échantillons sont remis à titre gratuit, contre récépissé.
L'emballage extérieur doit porter la mention:
«Ne pas ouvrir — marché public — échantillons
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis
Lot(s) nº…».
Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse suivante:
Centre hospitalier de Douai
À l'attention de M. Marcel Coplo
Magasin général — Logipôle — route de Cambrai — BP 740
59507 Douai Cedex
Les échantillons font l'objet d'un envoi séparé, avant la date limite de remise des offres.
Les échantillons servent aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité des produits livrés est en tout point équivalente à celle des produits proposés lors de la mise en concurrence.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge des candidats.
La documentation technique est à fournir avec les échantillons.
Un bon de livraison accompagne les échantillons. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire.
Ce bon de livraison comporte notamment:
— la référence à l'affaire,
— la date et l'heure de livraison,
— l'Identification et le nombre d'échantillons livrés,
— les numéros de lots, le cas échéant,
— le nom du soumissionnaire.
Les candidats évincés peuvent, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur offre:
— soit, venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du Centre hospitalier de Douai,
— soit, demander le renvoi des échantillons, à leurs frais.
Les échantillons non demandés dans ce délai sont acquis au Centre hospitalier de Douai sans que les candidats puissent prétendre à une indemnité.
Des échantillons supplémentaires peuvent être demandés pour des essais complémentaires. Ils doivent alors faire l'objet d'un envoi express de la part des candidats.
Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit.
En cas de non-respect de ces conditions, l'offre est déclarée irrégulière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 126-307754 (2019-06-28)
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Région:
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