Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.
Avis de marché (2019-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale:
“Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040”
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 327947102📞
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr📧
Fax: +33 327947014 📠
Région: Nord🏙️
URL: https://www.ch-douai.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/🌏 Communication
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de...”
Titre
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis
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Produits/services: Distributeurs d'articles d'hygiène📦
Brève description:
“Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de...”
Brève description
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'essuie-mains et installation/mise à disposition de distributeurs pour les Centres hospitaliers de Douai et de Somain (GHT du Douaisis)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Distributeurs d'articles d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex | Centre hospitalier de Somain — 61 B rue Joseph Bouliez — BP 19 — 59490 Somain.”
Description du marché:
“Les fournitures pouvant être commandées sont décrites dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins»...”
Description du marché
Les fournitures pouvant être commandées sont décrites dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins» et dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Les quantités estimatives de l'accord-cadre sont spécifiées dans le détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier toilette et installation/mise à disposition de distributeurs pour le Centre hospitalier de Douai uniquement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Description du marché:
“Les fournitures pouvant être commandées sont décrites dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins»...”
Description du marché
Les fournitures pouvant être commandées sont décrites dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins» et dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement envoyer, avant la date limite de remise des offres:
— les échantillons demandés (le cas échéant) dans...”
Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement envoyer, avant la date limite de remise des offres:
— les échantillons demandés (le cas échéant) dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU) — état des besoins»,
— les fiches techniques associées, contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités de chaque produit proposé: descriptif, étiquetage, conditionnement..
Les échantillons sont remis à titre gratuit, contre récépissé.
L'emballage extérieur doit porter la mention:
«Ne pas ouvrir — marché public — échantillons
Fourniture d'essuie-mains et de papier toilette avec installation et mise à disposition des distributeurs associés pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis
Lot(s) nº…».
Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse suivante:
Centre hospitalier de Douai
À l'attention de M. Marcel Coplo
Magasin général — Logipôle — route de Cambrai — BP 740
59507 Douai Cedex
Les échantillons font l'objet d'un envoi séparé, avant la date limite de remise des offres.
Les échantillons servent aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité des produits livrés est en tout point équivalente à celle des produits proposés lors de la mise en concurrence.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge des candidats.
La documentation technique est à fournir avec les échantillons.
Un bon de livraison accompagne les échantillons. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire.
Ce bon de livraison comporte notamment:
— la référence à l'affaire,
— la date et l'heure de livraison,
— l'Identification et le nombre d'échantillons livrés,
— les numéros de lots, le cas échéant,
— le nom du soumissionnaire.
Les candidats évincés peuvent, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur offre:
— soit, venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux du Centre hospitalier de Douai,
— soit, demander le renvoi des échantillons, à leurs frais.
Les échantillons non demandés dans ce délai sont acquis au Centre hospitalier de Douai sans que les candidats puissent prétendre à une indemnité.
Des échantillons supplémentaires peuvent être demandés pour des essais complémentaires. Ils doivent alors faire l'objet d'un envoi express de la part des candidats.
Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit.
En cas de non-respect de ces conditions, l'offre est déclarée irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 126-307754 (2019-06-28)