Fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots
Communauté d'agglomération Le Cotentin
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Coffrets-compteurs et ruban › Coffrets-compteurs
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-30 | Avis de marché |
| 2020-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: DCE-19-64
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux et raccords 📦
Coffrets-compteurs 📦
Panneaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Le Cotentin
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-463679
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de regards et accessoires en PP
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023 par reconduction expresse.
Description des options: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023.
Intitulé du lot: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électro-soudables et accessoires
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de PE
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de raccords spéciaux PVDF, PP, PTFE et PEHD
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération le Cotentin
Pays: Manche 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 191-463679 (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: DCE-19-64
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux et raccords 📦
Coffrets-compteurs 📦
Panneaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Le Cotentin
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-463679
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marches-publics-manche.fr — Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier hormis pour la copie de sauvegarde. Si le candidat modifie son adresse électronique après le dépôt de son offre, il doit en informer le pouvoir adjudicateur pour la suite de cette procédure. Sans autre information, l'adresse électronique figurant sur le registre de dépôts des offres fait foi. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) le prix analysé sur la base du détail quantitatif estimatif non contractuel (60 %),
2) la valeur technique analysée sur la base du mémoire technique suivant le cadre de réponse joint (40 %) dont qualités techniques des éléments proposés (15 points) et considérations environnementales (5 points).
Financement par les ressources de la collectivité sur le budget annexe de l'eau et de l'assainissement. Les prix sont révisables. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture. Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de regards et accessoires en PP
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 16 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023 par reconduction expresse.
Description des options: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023.
Intitulé du lot: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 3 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 25 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électro-soudables et accessoires
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 33 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de PE
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 1 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de raccords spéciaux PVDF, PP, PTFE et PEHD
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 5 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 2 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'agglomération Le Cotentin.
Territoire de la communauté d'agglomération Le Cotentin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent. NB: les formulaires DC1 et DC2 présentés par le candidat et acceptés par le pouvoir adjudicateur sont ceux conformes aux articles du code de la commande publique au 1.4.2019.
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— le chiffre d'affaires au cours des 3 dernières année,
— une attestation d'une compagnie d'assurances couvrant les risques professionnels.
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération le Cotentin
Pays: Manche 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marches-publics-manche.fr — Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier hormis pour la copie de sauvegarde. Si le candidat modifie son adresse électronique après le dépôt de son offre, il doit en informer le pouvoir adjudicateur pour la suite de cette procédure. Sans autre information, l'adresse électronique figurant sur le registre de dépôts des offres fait foi. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
Afficher plus
1) le prix analysé sur la base du détail quantitatif estimatif non contractuel (60 %),
2) la valeur technique analysée sur la base du mémoire technique suivant le cadre de réponse joint (40 %) dont qualités techniques des éléments proposés (15 points) et considérations environnementales (5 points).
Financement par les ressources de la collectivité sur le budget annexe de l'eau et de l'assainissement. Les prix sont révisables. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture. Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 191-463679 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193379
Se réfère à l'avis: 2019/S 191-463679
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin — CS 10238
Commune postale: Joué-les-Tours Cedex
Code postal: 37302
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
132 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Source: OJS 2020/S 082-193379 (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — huit lots.
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193379
Se réfère à l'avis: 2019/S 191-463679
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 16 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1
Brève description:
Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à…
… 3000,00 EUR HT.
… 25 000,00 EUR HT.
L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette première période, il est reconductible trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2021, 2022 et 2023.
Intitulé du lot: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords éléctrosoudables et accessoires
Brève description:
Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à…
… 33 000,00 EUR HT.
… 1 000,00 EUR HT.
… 5 000,00 EUR HT.
… 2 000,00 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin — CS 10238
Commune postale: Joué-les-Tours Cedex
Code postal: 37302
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
132 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Référence
Informations complémentaires
Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Source: OJS 2020/S 082-193379 (2020-04-23)
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