Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots
DCE-19-64”
Produits/services: Tuyaux et raccords📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — 8 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de regards et accessoires en PP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Le Cotentin.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 16 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023 par reconduction expresse.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible 3 fois soit en 2021, 2022 et 2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 3 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Le Cotentin.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 25 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électro-soudables et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 33 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plaques de PE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 1 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords spéciaux PVDF, PP, PTFE et PEHD
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 5 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 2 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent. NB: les formulaires DC1 et DC2 présentés par le candidat et acceptés par le pouvoir adjudicateur sont ceux conformes aux articles du code de la commande publique au 1.4.2019.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires au cours des 3 dernières année,
— une attestation d'une compagnie d'assurances couvrant les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu...”
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marches-publics-manche.fr — Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier hormis pour la copie de sauvegarde. Si le candidat modifie son adresse électronique après le dépôt de son offre, il doit en informer le pouvoir adjudicateur pour la suite de cette procédure. Sans autre information, l'adresse électronique figurant sur le registre de dépôts des offres fait foi. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) le prix analysé sur la base du détail quantitatif estimatif non contractuel (60 %),
2) la valeur technique analysée sur la base du mémoire technique suivant le cadre de réponse joint (40 %) dont qualités techniques des éléments proposés (15 points) et considérations environnementales (5 points).
Financement par les ressources de la collectivité sur le budget annexe de l'eau et de l'assainissement. Les prix sont révisables. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture. Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 191-463679 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — huit lots
DCE-19-64”
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements et de matériels en PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement — huit lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 16 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, il est reconductible trois fois, à chaque fois...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, il est reconductible trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2021, 2022 et 2023.
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Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 3000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 25 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette première période, il est reconductible trois fois, à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre débute à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette première période, il est reconductible trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2021, 2022 et 2023.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords éléctrosoudables et accessoires
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 33 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 1 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 5 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre informatif, le volume annuel de commandes est estimé à 2 000,00 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 191-463679
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: k20029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de regards et accessoires en PP
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: k20030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de coffrets muraux pour compteurs d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: k20031
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de tuyaux et accessoires en PVC
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin — CS 10238
Commune postale: Joué-les-Tours Cedex
Code postal: 37302
Région: Centre — Val de Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: k20032
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de tubes en PEHD et PE, raccords électrosoudables et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: k20033
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de bornes de comptage pour compteurs d'eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: k20034
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de plaques de PE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de raccords spéciaux pvdf, pp, ptfe et PEHD
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: k20035
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le...”
Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Source: OJS 2020/S 082-193379 (2020-04-23)