Fourniture d'énergie électricité
Haganis
Fourniture d'énergie électricité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Haganis
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-13 | Avis de marché |
| 2019-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 19FF001
Brève description: Fourniture d'énergie électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz — CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57050
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076308
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 10 sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Dix sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/an estimés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
Intitulé du lot: 14 sites BT > 36 KVA 770 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 2
Brève description: Quatorze sites BT > 36 KVA 770 Mwh/an estimés.
Intitulé du lot: 138 sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 3
Brève description: Cent trente huit sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/an estimés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 034-076308 (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 19FF001
Brève description: Fourniture d'énergie électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz — CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57050
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076308
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 10 sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Dix sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/an estimés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
Intitulé du lot: 14 sites BT > 36 KVA 770 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 2
Brève description: Quatorze sites BT > 36 KVA 770 Mwh/an estimés.
Intitulé du lot: 138 sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/an estimés
Numéro du lot: 3
Brève description: Cent trente huit sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/an estimés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature DC1,
— un formulaire DC2 ou une déclaration sur l'honneur,
— la mention du placement en redressement judiciaire la cas échéant,
— la liste des personnes habilités à engager l'entreprise candidate avec délégation de pouvoir,
— les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-7 ou D. 8254-5 du code du travail concernant les entreprises établies à l'étranger ou les entreprises employant des salariés étrangers; un extrait K-bis datant de moins de 3 mois,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
— une attestation d'assurance responsabilité civile valide,
— le dernier bilan publié, le compte d'exploitation et le rapport du commissaire aux comptes,
— le chiffre d'affaires des 3 dernières années, disponibles.
— la copie de l'autorisation de fourniture d'électricité ou copie de la demande d'autorisation délivrée par le ministère, en cours de validité, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur,
— un dossier de présentation de l'entreprise; des références et/ou fourniture d'attestation de capacité pour des prestations similaires à la présente consultation (nature et durée) avec indication des coordonnées d'un contact sont recommandées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NBlJpb6hlX 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents. Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz — CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-203571
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076308
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/An estimés
Brève description: Dix sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/An estimés.
Informations complémentaires:
Brève description: Quatorze sites BT > 36 KVA 770 Mwh/An estimés.
Informations complémentaires:
Brève description: Cent trente huit sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/An estimés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion du marché
Architecture du prix unitaire de l'énergie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Nom: Enovos Luxembourg
Adresse postale: 2, domaine du Schlassgoard
Commune postale: Esch-sur-Alzette
Code postal: 4327
Pays: Luxembourg 🇱🇺
Luxembourg 🏙️
Adresse Internet: http://www.enovos.eu 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Uem
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy, BP 20129
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57014
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.uem-metz.fr 🌏
Nom: Énergies Libres Grands Comptes
Adresse postale: 8 place Boulnois
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.energieslibres.fr 🌏
Nom: Énergies Libres
Adresse postale: chemin de Haussac
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.energieslibres.fr/ 🌏
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 085-203571 (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz — CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-203571
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076308
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Pas de critère de prix pour le choix des titulaires de l'accord-cadre. Le critère prix est un des critères d'attribution des marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/An estimés
Brève description: Dix sites HTA courbe de mesure 17 800 Mwh/An estimés.
Informations complémentaires:
Pas de critère de prix pour le choix des titulaires de l'accord-cadre. Le critère prix est un des critères d'attribution des marchés subséquents.
Intitulé du lot: 14 sites BT > 36 KVA 770 Mwh/An estimés
Brève description: Quatorze sites BT > 36 KVA 770 Mwh/An estimés.
Informations complémentaires:
Pas de critère de prix pour le choix des titulaires de l'accord-cadre. Le critère prix est un des critères d'attribution des marchés subséquents
Intitulé du lot: 138 sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/An estimés
Brève description: Cent trente huit sites BT < ou égal 36 kva index 1 280 Mwh/An estimés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion du marché
Architecture du prix unitaire de l'énergie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Nom: Enovos Luxembourg
Adresse postale: 2, domaine du Schlassgoard
Commune postale: Esch-sur-Alzette
Code postal: 4327
Pays: Luxembourg 🇱🇺
Luxembourg 🏙️
Adresse Internet: http://www.enovos.eu 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Uem
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy, BP 20129
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57014
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.uem-metz.fr 🌏
Nom: Énergies Libres Grands Comptes
Adresse postale: 8 place Boulnois
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.energieslibres.fr 🌏
Nom: Énergies Libres
Adresse postale: chemin de Haussac
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.energieslibres.fr/ 🌏
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale sera déterminée lors de chaque remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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