Le marché a pour objet l'acquisition d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité, et de petit outillage pour les services de la ville de Caluire-et-Cuire. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22.12.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Nota: pour le lot 1 les commandes ne seront émises qu'à compter du 1.2.2020. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum, exécuté à bons de commande. Moyenne annuelle sur les 3 dernières années:
— lot 1: 35 000 EUR,
— lot 2: 30 000 EUR,
— lot 3: 80 000 EUR,
— lot 4: 15 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité et de petit outillage
2019047”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité, et de petit outillage pour les services de la ville de...”
Brève description
Le marché a pour objet l'acquisition d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité, et de petit outillage pour les services de la ville de Caluire-et-Cuire. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22.12.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Nota: pour le lot 1 les commandes ne seront émises qu'à compter du 1.2.2020. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum, exécuté à bons de commande. Moyenne annuelle sur les 3 dernières années:
— lot 1: 35 000 EUR,
— lot 2: 30 000 EUR,
— lot 3: 80 000 EUR,
— lot 4: 15 000 EUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Fourniture d'articles de quincaillerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22.12.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22.12.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Description du marché: Fourniture d'articles de plomberie.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de matériel d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fourniture d'articles de matériel d'électricité.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance curative de petit outillage et de matériel électroportatif” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché:
“Fourniture et maintenance curative de petit outillage et de matériel électroportatif.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME)téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr — si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti,
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen. Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“S'agit d'un besoin récurrent pour le bon fonctionnement des services techniques, le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence à son échéance.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
S'agit d'un besoin récurrent pour le bon fonctionnement des services techniques, le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence à son échéance.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — consultation ouverte au MPS: non échantillon: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com — il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com — en cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 179-435400 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité, et de petit outillage pour les services de la Ville de...”
Brève description
Le marché a pour objet l'acquisition d'articles de quincaillerie, de plomberie, d'électricité, et de petit outillage pour les services de la Ville de Caluire-et-Cuire. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22.12.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction.
Nota: pour le lot 1 les commandes ne seront émises qu'à compter du 1.2.2020.
Tranche optionnelle: sans objet. Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum, exécuté à bons de commande.
Moyenne annuelle sur les 3 dernières années:
— lot 1: 35 000 EUR,
— lot 2: 30 000 EUR,
— lot 3: 80 000 EUR,
— lot 4: 15 000 EUR.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1242700.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 69300 Caluire-et-Cuire.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435400
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337051.64 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'articles de plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205070.48 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'articles de matériel d'électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel France
Adresse postale: 13 bd du Fort de Vaux — CS 60002
Commune postale: Paris
Code postal: 75838
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 665571.08 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et maintenance curative de petit outillage et de matériel électroportatif” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Au forum du bâtiment
Adresse postale: 61-63 rue Desnouettes
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35007.20 💰
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant du devis quantitatif...”
Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant du devis quantitatif estimatif remis par l'attributaire et ayant servi à l'analyse des offres. Ce montant est donc indicatif.
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Source: OJS 2020/S 028-064188 (2020-02-05)