L'Université de Montpellier compte près de 4 800 agents (enseignants, personnels administratifs, techniques…) exerçant principalement sur l'agglomération de Montpellier, et également sur des sites distants (Nîmes, Sète, Béziers, Mende, Perpignan, Carcassonne).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture billetterie et chèques pour tous types d'événements à caractère culturel, sportif ou de loisirs et la fourniture de bons rentrée scolaire
2019-087”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“L'Université de Montpellier compte près de 4 800 agents (enseignants, personnels administratifs, techniques…) exerçant principalement sur l'agglomération de...”
Brève description
L'Université de Montpellier compte près de 4 800 agents (enseignants, personnels administratifs, techniques…) exerçant principalement sur l'agglomération de Montpellier, et également sur des sites distants (Nîmes, Sète, Béziers, Mende, Perpignan, Carcassonne).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Billetterie — chèques spectacles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations proposées concerneront plus particulièrement la ville de Montpellier ainsi que les grandes agglomérations de la région Occitanie précitées.”
Description du marché:
“Dans le cadre de sa politique sociale, et dans l'objectif de favoriser l'accès de leurs bénéficiaires à des activités ou prestations de nature culturelle,...”
Description du marché
Dans le cadre de sa politique sociale, et dans l'objectif de favoriser l'accès de leurs bénéficiaires à des activités ou prestations de nature culturelle, l'université propose à ses personnels un service de billetterie concernant des événements à caractère culturel, sportif ou de loisirs à tarifs préférentiels. L'Université souhaite également attribuer à ses personnels qui en font la demande, un chèque-spectacle d'une valeur faciale de 25 EUR ou 35 EUR. À noter que ces montants sont susceptibles d'évolution au titre de la politique sociale de l'Université.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chèques culture «Chèque lire»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La majeure partie des effectifs de l'Université étant concentrée sur l'agglomération de Montpellier, il est impératif que les personnels aient la faculté...”
Site principal ou lieu d'exécution
La majeure partie des effectifs de l'Université étant concentrée sur l'agglomération de Montpellier, il est impératif que les personnels aient la faculté d'utiliser leur chèque-lire dans une ou plusie
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Description du marché:
“Dans le cadre de sa politique sociale, et dans l'objectif de favoriser l'accès de leurs bénéficiaires à des activités ou prestations de nature culturelle,...”
Description du marché
Dans le cadre de sa politique sociale, et dans l'objectif de favoriser l'accès de leurs bénéficiaires à des activités ou prestations de nature culturelle, l'Université souhaite attribuer à ses personnels qui en font la demande, un chèque-lire d'une valeur faciale de 25 EUR ou 35 EUR, permettant l'achat exclusif de livres. À noter que ces montants sont susceptibles d'évolution au titre de la politique sociale de l'Université.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bons rentrée scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La majeure partie des effectifs de l'université étant concentrée sur l'agglomération de Montpellier, il est impératif que les personnels aient la faculté...”
Site principal ou lieu d'exécution
La majeure partie des effectifs de l'université étant concentrée sur l'agglomération de Montpellier, il est impératif que les personnels aient la faculté d'utiliser leur bon dans une ou plusieurs ense
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Description du marché:
“Dans le cadre de sa politique sociale, l'établissement souhaite attribuer à ses personnels qui en font la demande, un bon d'une valeur faciale de 15 EUR à...”
Description du marché
Dans le cadre de sa politique sociale, l'établissement souhaite attribuer à ses personnels qui en font la demande, un bon d'une valeur faciale de 15 EUR à 60 EUR par enfant concerné à l'occasion de la rentrée scolaire (enfants scolarisés de la 6 à la terminale) permettant l'achat de biens en rapport avec cet événement: fournitures scolaires, livres, vêtements, micro-informatique. À noter que ces montants sont susceptibles d'évolution au titre de la politique sociale de l'Université.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 3. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et ses annexes. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier, sans indemnité, le marché pour sa partie non exécutée, si le changement de barème conduit à une augmentation qu'elle estime abusive; cette augmentation ne pourrait être supérieure à 3 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 234-574471 (2019-11-29)