Fourn.Fonds.Doc/2019

CA de Haguenau

Fourniture du fonds documentaire des bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération de Haguenau — lots 1 à 8 — accords-cadres à bons de commande: sans minimum — sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.

Qui ?

• CA de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Enregistrements sonores › Disques
• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Films

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-22	Avis de marché

Avis de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: FOURN.fonds.doc.2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Films 📦
Disques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Haguenau
Adresse postale: CAIRE, 84 route de Strasbourg, BP 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/19873 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/19873 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19873&orgAcronyme=a2a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-140996
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé sur appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 67, 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Critère de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Haguenau. Les prix des marchés consistent en un prix éditeur ou un prix catalogue public sur lequel le fournisseur accorde un rabais. Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les marchés publics. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire: ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles 45 à 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44, 45 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 29.3.2016 pris par le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique en application de l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation. Les dossiers de consultation doivent obligatoirement être téléchargés sur le site internet http://alsacemarchespublics.eu Modalités de remise des offres: les offres doivent obligatoirement être adressées électroniquement via la plate-forme internet «www.alsacemarchespublics.eu». Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Renseignements administratifs: Mme Joanna Mastio, direction des finances et des achats, service de la commande publique, 67500 Haguenau, +33 388906788, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr Renseignements techniques: Mme Hélène Very, Lecture Publique — médiathèque, 67500 Haguenau, +33 388906810, helene.very@agglo-haguenau.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Imprimés documentaires - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Imprimés documentaires - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire

Intitulé du lot: Imprimés fiction et texte lus - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Imprimés fiction et texte lus - adultes et adolescents (avec ou sans support multimédia)

Intitulé du lot: Imprimés fiction, documentaires et textes lus - enfants (Avec ou sans support multimédia)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Imprimés fiction, documentaires et textes lus - enfants (Avec ou sans support multimédia)

Intitulé du lot: Films de fiction et films documentaire - adultes et enfants
Numéro du lot: 4
Brève description: Films de fiction et films documentaire - adultes et enfants
Intitulé du lot: Disques - adultes et enfants
Numéro du lot: 5
Brève description: Disques - adultes et enfants
Intitulé du lot: Partitions - adultes et enfants
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions - adultes et enfants
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas - adultes et enfants
Numéro du lot: 7
Brève description: Bandes dessinées et mangas - adultes et enfants
Intitulé du lot: Documents en langues étrangères - adultes et enfants (Avec ou sans support multimédia)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Documents en langues étrangères - adultes et enfants (Avec ou sans support multimédia)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/19873 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2019/S 061-140996 (2019-03-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)