Fourniture du fonds documentaire des bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération de Haguenau — lots 1 à 8 — accords-cadres à bons de commande: sans minimum — sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourn.Fonds.Doc/2019
FOURN.fonds.doc.2019
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Fourniture du fonds documentaire des bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération de Haguenau — lots 1 à 8 — accords-cadres à bons de...”
Brève description
Fourniture du fonds documentaire des bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération de Haguenau — lots 1 à 8 — accords-cadres à bons de commande: sans minimum — sans maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Imprimés documentaires - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Imprimés documentaires - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Imprimés fiction et texte lus - adultes et adolescents (Avec ou sans support multimédia)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Imprimés fiction et texte lus - adultes et adolescents (avec ou sans support multimédia)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Imprimés fiction, documentaires et textes lus - enfants (Avec ou sans support multimédia)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Imprimés fiction, documentaires et textes lus - enfants (Avec ou sans support multimédia)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction et films documentaire - adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Description du marché: Films de fiction et films documentaire - adultes et enfants
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Disques - adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché: Disques - adultes et enfants
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions - adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Partitions - adultes et enfants
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas - adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Bandes dessinées et mangas - adultes et enfants
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documents en langues étrangères - adultes et enfants (Avec ou sans support multimédia)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Documents en langues étrangères - adultes et enfants (Avec ou sans support multimédia)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.” Informations complémentaires
“Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé sur appel d'offres ouvert en application de...”
Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé sur appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 67, 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Critère de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Haguenau. Les prix des marchés consistent en un prix éditeur ou un prix catalogue public sur lequel le fournisseur accorde un rabais. Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les marchés publics. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire: ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles 45 à 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44, 45 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 29.3.2016 pris par le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique en application de l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation. Les dossiers de consultation doivent obligatoirement être téléchargés sur le site internet http://alsacemarchespublics.eu Modalités de remise des offres: les offres doivent obligatoirement être adressées électroniquement via la plate-forme internet «www.alsacemarchespublics.eu». Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Renseignements administratifs: Mme Joanna Mastio, direction des finances et des achats, service de la commande publique, 67500 Haguenau, +33 388906788, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr Renseignements techniques: Mme Hélène Very, Lecture Publique — médiathèque, 67500 Haguenau, +33 388906810, helene.very@agglo-haguenau.fr