Fourn.Admin/2019
Communauté d'agglomération de Haguenau
Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la Communauté d'agglomération de Haguenau — accords-cadres à bons de commande sans minimum — sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
- • Effaceurs › Timbres dateurs › Tampons à cacheter
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Imprimés et produits connexes
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: FOURN.ADMIN.2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes 📦
Enveloppes imprimées 📦
Papeterie 📦
Tampons à cacheter 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Haguenau
Adresse postale: CAIRE 84 route de Strasbourg, BP 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21071&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293216
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes et pochettes postales neutres.
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes postales préimprimées
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes et pochettes postales préimprimées.
Intitulé du lot: Papeterie générale
Numéro du lot: 4
Brève description: Papeterie générale.
Intitulé du lot: Tampons
Numéro du lot: 5
Brève description: Tampons.
Intitulé du lot: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: Fournitures pour la médiathèque.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2019/S 120-293216 (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: FOURN.ADMIN.2019
Brève description:
Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la Communauté d'agglomération de Haguenau — accords-cadres à bons de commande sans minimum — sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes 📦
Enveloppes imprimées 📦
Papeterie 📦
Tampons à cacheter 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Haguenau
Adresse postale: CAIRE 84 route de Strasbourg, BP 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21071&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293216
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Haguenau (CAH) — 84 route de Strasbourg — BP 50244 — 67504 Haguenau (coordonnateur) et la commune de Haguenau, la commune de Bischwiller et la commune de Schweighouse-sur-Moder. Coordonnateur du groupement et signataire de l'accord-cadre et des marchés: la Communauté d'agglomération de Haguenau. Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement des différents membres du groupement. Les prix sont fermes sur la 1
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes postales neutres
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes et pochettes postales neutres.
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes postales préimprimées
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes et pochettes postales préimprimées.
Intitulé du lot: Papeterie générale
Numéro du lot: 4
Brève description: Papeterie générale.
Intitulé du lot: Tampons
Numéro du lot: 5
Brève description: Tampons.
Intitulé du lot: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 7
Brève description:
Petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 8
Brève description: Jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans
Numéro du lot: 10
Brève description:
Librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans.
Intitulé du lot: Fournitures pour la médiathèque
Numéro du lot: 11
Brève description: Fournitures pour la médiathèque.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/app.php/consultation/21071 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2019/S 120-293216 (2019-06-20)
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