Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la Communauté d'agglomération de Haguenau — accords-cadres à bons de commande sans minimum — sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourn.Admin/2019
FOURN.ADMIN.2019
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la Communauté d'agglomération de Haguenau — accords-cadres à bons de commande sans minimum —...”
Brève description
Acquisition de fournitures administratives pour le compte de la Communauté d'agglomération de Haguenau — accords-cadres à bons de commande sans minimum — sans maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Fournitures de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes et pochettes postales neutres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: Enveloppes et pochettes postales neutres.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes et pochettes postales préimprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Description du marché: Enveloppes et pochettes postales préimprimées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché: Papeterie générale.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tampons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons à cacheter📦
Description du marché: Tampons.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: Papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“Petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Description du marché:
“Librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour la médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fournitures pour la médiathèque.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.” Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Haguenau (CAH) — 84 route de...”
Les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Haguenau (CAH) — 84 route de Strasbourg — BP 50244 — 67504 Haguenau (coordonnateur) et la commune de Haguenau, la commune de Bischwiller et la commune de Schweighouse-sur-Moder. Coordonnateur du groupement et signataire de l'accord-cadre et des marchés: la Communauté d'agglomération de Haguenau. Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement des différents membres du groupement. Les prix sont fermes sur la 1 année, ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire des accords-cadres. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire: ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique, renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et suivants du code de la commande publique et par l'arrêté du 23.3.2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public, et rappelés dans le règlement de la consultation. Les retraits des dossiers de consultation et les dépôts des offres se font uniquement via la plate-forme http://alsacemarchespublics.eu — précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Renseignements administratifs: Mme Joanna Mastio, direction des finances et des achats, service de la commande publique, 67500 Haguenau, +33 388906788, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr — renseignements techniques: pour les lots 1 à 5, M. Stéphane Crenner, direction des interventions et du cadre de vie, Communauté d'agglomération et ville de Haguenau, +33 388639520, stephane.crenner@agglo-haguenau.fr — pour les lots 6 à 10, Mme Sabrina Dalessio, direction de l'éducation et de l'enfance, service des affaires éducatives — territoire de Brumath, +33 388525280, sabrina.dalessio@agglo-haguenau.fr — pour le lot 11, Mme Marie-Anne Klipfel, lecture publique, Communauté d'agglomération et ville de Haguenau, +33 388906822, marie-anne.klipfel@agglo-haguenau.fr