Fouilles d'archéologie préventive — ZAC Technopole Agen Garonne — Sainte-Colombe-en-Bruilhois

Agglomération d'Agen

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud Champs du Midi ouest,
— lot 2: Champs du Midi ouest,
— lot 3: Métale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Secondaire

Qui ?

• Agglomération d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché
2019-11-08	Informations complémentaires
2020-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 2019eaf02
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots: — lot 1: sud Champs du Midi ouest, — lot 2: Champs du Midi ouest, — lot 3: Métale

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération d'Agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-agen.net/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553696867 📞
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503492
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:

— lot 1: sud Champs du Midi ouest,

— lot 2: Champs du Midi ouest,

— lot 3: Métale

Valeur totale estimée: 890 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud Champs du Midi ouest
Numéro du lot: 01
Brève description:

Zone XIV sud de Champs du Midi ouest (parcelles ZE 57p, 69p, 74p): 1,70 ha. Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du haut empire, du moyen âge à l'empire moderne.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément aux articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Champs du Midi ouest
Numéro du lot: 02
Brève description:

Zone Champ du Midi ouest (parcelles ZE 93p et 94p): 1,53 ha. La période recensée dans cette zone est l'occupation de la fin de l'âge de fer.

Intitulé du lot: Métale
Numéro du lot: 03
Brève description:

Zone Métale (parcelle ZE 280p): 2,07 ha. Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations de la fin de l'âge de fer et du moyen âge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:

— pour le lot 1: agréments prévus par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant les périodes protohistoire, antiquité et moyen âge,

— pour le lot 2: agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant la période protohistoire,

— pour le lot 3: agréments prévus par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant les périodes protohistoire et moyen âge.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003545900011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-agen.net/marches-publics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019eaf02.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 207-503492 (2019-10-22)

Informations complémentaires (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots: — lot 1: sud champs du Midi Ouest, — lot 2: champs du Midi Ouest, — lot 3: métal.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-536922
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503492
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: sud champs du Midi Ouest,

— lot 2: champs du Midi Ouest,

— lot 3: métal.

Source: OJS 2019/S 219-536922 (2019-11-08)

Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant trois lots: — lot 1: Sud Champs du Midi Ouest; — lot 2: Champs du Midi Ouest; — lot 3: Métale.

Valeur totale du marché: 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322621
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant trois lots: — lot 1: Sud Champs du Midi Ouest;

— lot 2: Champs du Midi Ouest;

— lot 3: Métale.

Intitulé du lot: Sud Champs du Midi Ouest
Brève description:

Zone XIV Sud de Champs du Midi Ouest (parcelles ZE 57P, 69P, 74P): 1,70 ha Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du Haut Empire, du Moyen Âge à l'empire moderne.

Intitulé du lot: Champs du Midi Ouest
Brève description:

Zone Champ du Midi Ouest (parcelles ZE 93P et 94P): 1,53 ha la période recensée dans cette zone est l'occupation de la fin de l'âge de fer.

Intitulé du lot: Metale
Brève description:

Zone Metale (parcelle ZE 280P): 2,07 ha les périodes recensées dans cette zone sont des occupations de la fin de l'âge de fer et du Moyen âge.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Nom: Secondaire
Adresse postale: 140 avenue Maréchal Leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
255 000 EUR 💰
345 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2020/S 132-322621 (2020-07-08)

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