Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud Champs du Midi ouest,
— lot 2: Champs du Midi ouest,
— lot 3: Métale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fouilles d'archéologie préventive — ZAC Technopole Agen Garonne — Sainte-Colombe-en-Bruilhois
2019eaf02”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud Champs du Midi ouest,
— lot 2: Champs du Midi ouest,
— lot 3: Métale”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud Champs du Midi ouest,
— lot 2: Champs du Midi ouest,
— lot 3: Métale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 890 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud Champs du Midi ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Zone XIV sud de Champs du Midi ouest (parcelles ZE 57p, 69p, 74p): 1,70 ha. Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du haut...”
Description du marché
Zone XIV sud de Champs du Midi ouest (parcelles ZE 57p, 69p, 74p): 1,70 ha. Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du haut empire, du moyen âge à l'empire moderne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Champs du Midi ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Zone Champ du Midi ouest (parcelles ZE 93p et 94p): 1,53 ha. La période recensée dans cette zone est l'occupation de la fin de l'âge de fer.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Zone Métale (parcelle ZE 280p): 2,07 ha. Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations de la fin de l'âge de fer et du moyen âge.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— pour le lot 1: agréments prévus par l'article R. 522-8 du code du patrimoine...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— pour le lot 1: agréments prévus par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant les périodes protohistoire, antiquité et moyen âge,
— pour le lot 2: agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant la période protohistoire,
— pour le lot 3: agréments prévus par l'article R. 522-8 du code du patrimoine couvrant les périodes protohistoire et moyen âge.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-agen.net/marches-publics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019eaf02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2019/S 207-503492 (2019-10-22)
Informations complémentaires (2019-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud champs du Midi Ouest,
— lot 2: champs du Midi Ouest,
— lot 3: métal.”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant 3 lots:
— lot 1: sud champs du Midi Ouest,
— lot 2: champs du Midi Ouest,
— lot 3: métal.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 207-503492
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 219-536922 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fouilles d'archéologie préventive — ZAC technopole Agen Garonne — Sainte-Colombe-en-Bruilhois
2019eaf02”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant trois lots: — lot 1: Sud Champs du Midi Ouest;
— lot 2: Champs du Midi Ouest;
— lot...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum comprenant trois lots: — lot 1: Sud Champs du Midi Ouest;
— lot 2: Champs du Midi Ouest;
— lot 3: Métale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 890 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Sud Champs du Midi Ouest
Description
Description du marché:
“Zone XIV Sud de Champs du Midi Ouest (parcelles ZE 57P, 69P, 74P): 1,70 ha Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du Haut...”
Description du marché
Zone XIV Sud de Champs du Midi Ouest (parcelles ZE 57P, 69P, 74P): 1,70 ha Les périodes recensées dans cette zone sont des occupations multiples du Haut Empire, du Moyen Âge à l'empire moderne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Champs du Midi Ouest
Description
Description du marché:
“Zone Champ du Midi Ouest (parcelles ZE 93P et 94P): 1,53 ha la période recensée dans cette zone est l'occupation de la fin de l'âge de fer.” Champ d'application du marché
Titre: Metale
Description
Description du marché:
“Zone Metale (parcelle ZE 280P): 2,07 ha les périodes recensées dans cette zone sont des occupations de la fin de l'âge de fer et du Moyen âge.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-503492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Sud Champs du Midi Ouest.
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Secondaire
Adresse postale: 140 avenue Maréchal Leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Champs du Midi Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Métale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2020/S 132-322621 (2020-07-08)